Chemin ou fossé privé ou non sur cadastre

En se basant sur ces plans, il n'existe officiellement aucun chemin, ni même aucune parcelle pouvant faire office de chemin.

Comme pour les parcelles 282 à 289, les limites de propriété entre parcelles sont très clairement jointives, il n'y a donc aucune propriété foncière qui existe entre vous, votre voisine et cette série de parcelles, à l'endroit où vous prétendez qu'il y ait un chemin.

Il y a probablement un chemin, visuellement parlant, quand on est sur place, c'est à dire un endroit où l'on peut passer à pied ou peut-être même en carriole, mais foncièrement, il n'existe pas, il n'est la propriété de personne.

Selon la légende, il s'agit en effet d'un "chemin mitoyen" mais ne formant pas parcelle ► Légende du plan sur internet - Legende du plan sur internet.pdf  qui n'a donc aucune existence légale, dans lequel cas il y aurait un espace sur le plan entre la série de parcelles précitée et les vôtres ainsi qu'avec la parcelle n° 4....

Il semblerait bien qu'une habitude a été prise depuis des générations par vos prédécesseurs sur les lieux pour accepter que l'on puisse passer à cet endroit.
Qui n'est pas une parcelle.

En conséquence, votre voisine ne peut rien exiger du tout.

Sauf évidemment s'il existe une servitude notariée qui autorise le passage de X sur la propriété de Y....

Par ailleurs, on voit aussi (sans qu'il y ait de rapport direct avec l'histoire du chemin) que la parcelle commune 0010 (lotissement ?) n'a toujours pas été découpée officiellement.
À voir aussi avec votre notaire.

 




 

" que ma mère puisse conserver ce portail " : au plan civil, apparemment oui.
Encore faudra-t-il confirmer, si ce n'est déjà fait, les limites de propriété par un PV d'arpentage.

Au niveau administratif cependant, il restera à vérifier en mairie si la présence d'un tel portail et de la clôture est bien conforme aux règles du PLU local.