Assainissement commun au trois logements
Résolu
Teemoon
-
11 oct. 2018 à 15:35
aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 - 15 oct. 2018 à 11:58
aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 - 15 oct. 2018 à 11:58
A voir également:
- Assainissement commun au trois logements
- Droit commun - Guide
- Couple avec 2 logements caf - Forum CAF
- Attribution du logement proposée au demandeur forum - Forum Louer un logement
- Taxe assainissement 3 ans après - Forum Consommation
- En couple mais 2 logements que faire? - Forum aides au logement
2 réponses
aurad
Messages postés
757
Date d'inscription
dimanche 14 août 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
15 décembre 2021
279
12 oct. 2018 à 09:57
12 oct. 2018 à 09:57
bonjour,
est ce qu'il y a une servitude actée pour les 3 logements ?
ce sont des appartement ou des maisons ?
merci pour votre retour
cordialement,
est ce qu'il y a une servitude actée pour les 3 logements ?
ce sont des appartement ou des maisons ?
merci pour votre retour
cordialement,
Ce sont trois maisons dont deux sont mitoyennes avec un bout de terrain en indivision et un autre bout en indivision a trois maisons qui sert de chemin, au bout duquel il y a les 3 compteurs d'eau et un assainissement commun.
aurad
Messages postés
757
Date d'inscription
dimanche 14 août 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
15 décembre 2021
279
15 oct. 2018 à 11:58
15 oct. 2018 à 11:58
j'pense qu'il faut faire venir Veolia pour qu'il vous dise ce qu'il a constaté
après si chemin privé avec assainissement commun pour les 3 je ne vois pas de non conformité en vue.
cordialement,
après si chemin privé avec assainissement commun pour les 3 je ne vois pas de non conformité en vue.
cordialement,