Avec jugement.
Lilou91500
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sleepy00 Messages postés 17995 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
sleepy00 Messages postés 17995 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour
Mon conjoint et moi avons une petite fille de 4 ans il y a un jugement qui l'autorise à la prendre un week end sur 2 sans la moitié des vacances scolaires. Avec un accord commun et preuve par SMS, je lui laisse notre fille pendant ses vacances alors qu'il ne devrai pas hors ses week-ends. Dernièrement il m'a menacé de ne pas me ramener notre fille j'ai appelé la police et cette dernière m'a signalé que j'étais en tort car je lui laisse malgré un jugement, en gros je veux penser au bien de ma fille qui a besoin de son père aussi mais le policier m'a dit que je faisais mal justement.... Que puis je faire si il ne me l'a ramène pas ?
Cordialement.
Mon conjoint et moi avons une petite fille de 4 ans il y a un jugement qui l'autorise à la prendre un week end sur 2 sans la moitié des vacances scolaires. Avec un accord commun et preuve par SMS, je lui laisse notre fille pendant ses vacances alors qu'il ne devrai pas hors ses week-ends. Dernièrement il m'a menacé de ne pas me ramener notre fille j'ai appelé la police et cette dernière m'a signalé que j'étais en tort car je lui laisse malgré un jugement, en gros je veux penser au bien de ma fille qui a besoin de son père aussi mais le policier m'a dit que je faisais mal justement.... Que puis je faire si il ne me l'a ramène pas ?
Cordialement.
1 réponse
Bonjour
vous êtes tombé sur un policier ou gendarme peu renseigné et peu sympathique
les juges préfèrent justement des accords amiable au recours à la justice systématique
d'ailleurs dans de nombreux jugement, c'est précisé "à défaut d'accord amiable fixe les modalités suivantes"
comment est rédigé votre jugement ?
si il ne vous rend pas l'enfant, à la période prévue
vous pouvez porter plainte pour non représentation d'enfant.
déplacez vous directement au poste avec votre jugement
vous êtes tombé sur un policier ou gendarme peu renseigné et peu sympathique
les juges préfèrent justement des accords amiable au recours à la justice systématique
d'ailleurs dans de nombreux jugement, c'est précisé "à défaut d'accord amiable fixe les modalités suivantes"
comment est rédigé votre jugement ?
si il ne vous rend pas l'enfant, à la période prévue
vous pouvez porter plainte pour non représentation d'enfant.
déplacez vous directement au poste avec votre jugement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Tout d'abord merci de m'avoir répondu aussi vite...
J'ai relu le jugement et il n'est pas écrit "à défaut d'accord amiable fixe les modalités suivantes"
Il est inscrit que le papa "bénéficie d'un droit de visite et d'hébergement réduit"
Suis je alors en faute de lui laisser hors jugement ??