Problème servitude
servitude09
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Bonjour
Est ce que quelqu'un c'est déjà retrouvé dans le même cas que moi ?
Je vous explique.
Je suis propriétaire d'une maison pour accéder à cette maison il y a chemin de 80ml de long qui me permet a moi et mon voisin de pouvoir accéder à nos maison respective.
Ce chemin est constitué de 4 parcelles cadastrée 2 qui sont à moi et deux a mon voisin .
Un acte chez le notaire] à était passez à l'époque en 2007 lors de notre construction .
Car les terrains viennent d'une donation famillialle de deux côté moi et mon voisin et ce sont les parents qui avait fait c'est acte de donation et aussi avait creer la servitude pour le chemin.
Aujourd'hui je vend ma maison et surprise mon notaire me signale qu'il y a un problème avec la servitude une parcelle du chemin à était oublié d'être mentionner sur l acte de servitude. Elle apparaît sur la partie donation et disparaît sur la partie servitude et cette parcelle m'appartient et cette parcelle et celle du fond du chemin celle qui me permet de rentrer chez moi .
La procédure est simple pourtant on modifie l'acte en mentionnant toutes les parcelle et on en parle plus sauf que je suis en froid avec mon voisin et que pour modifié l'acte il faut les deux signature et lui ne rien faire .
Que puis je faire ?
Au jour d'aujourd'hui J ai des acquéreurs qui veulent la maison absolument mais mon voisin refuse de signer je suis dans une impasse me dit le notaire tant qu'il ne signe pas .
Est ce que quelqu'un a eu ce problème .
Je suis vraiment désespéré.
Merci par avance pour vos réponses.
Est ce que quelqu'un c'est déjà retrouvé dans le même cas que moi ?
Je vous explique.
Je suis propriétaire d'une maison pour accéder à cette maison il y a chemin de 80ml de long qui me permet a moi et mon voisin de pouvoir accéder à nos maison respective.
Ce chemin est constitué de 4 parcelles cadastrée 2 qui sont à moi et deux a mon voisin .
Un acte chez le notaire] à était passez à l'époque en 2007 lors de notre construction .
Car les terrains viennent d'une donation famillialle de deux côté moi et mon voisin et ce sont les parents qui avait fait c'est acte de donation et aussi avait creer la servitude pour le chemin.
Aujourd'hui je vend ma maison et surprise mon notaire me signale qu'il y a un problème avec la servitude une parcelle du chemin à était oublié d'être mentionner sur l acte de servitude. Elle apparaît sur la partie donation et disparaît sur la partie servitude et cette parcelle m'appartient et cette parcelle et celle du fond du chemin celle qui me permet de rentrer chez moi .
La procédure est simple pourtant on modifie l'acte en mentionnant toutes les parcelle et on en parle plus sauf que je suis en froid avec mon voisin et que pour modifié l'acte il faut les deux signature et lui ne rien faire .
Que puis je faire ?
Au jour d'aujourd'hui J ai des acquéreurs qui veulent la maison absolument mais mon voisin refuse de signer je suis dans une impasse me dit le notaire tant qu'il ne signe pas .
Est ce que quelqu'un a eu ce problème .
Je suis vraiment désespéré.
Merci par avance pour vos réponses.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Oui je pense que c'est la seule solution mais sous quel délai J ai des acquéreurs qui veulent acheter cela faisait 11 mois que ma maison était en vente .
Si je vais en justice je perdrais mes acquéreur