Avis défavorable du SPANC

michelle.r Messages postés 5 Date d'inscription samedi 2 août 2003 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2016 - Modifié par BmV le 9/08/2016 à 08:48
 michelle.r - 9 août 2016 à 06:48
Bonjour,

Je viens de recevoir le compte rendu d'assainissement non collectif d'une maison que je désire vendre pour raison de santé.
Cette maison était "CONFORME" lorsque je l'ai achetée en juillet 2013, mais 3 ans plus tard elle devient Non conforme.
(Était précisé sur le rapport de 2013 : « Absence de regard sur le système de traitement»).
La loi a-t-elle changé depuis?? Y-a t-il eu un decret?
Ci- dessous le compte rendu de visite (avec obligation de faire les travaux sous un an:

Avis DEFAVORABLE:
Actuellement, les eaux usées de la maison sont pré-traitées dans une fosse toutes eaux puis traitées dans un filtre à sable. Cependant, le filtre à sable n'est pas accessible. Impossible de vérifier son état et son fonctionnement.
- rendre le filtre accessible par un regard de répartition.
- Faire la vidange de la fosse lorsque le niveau de boue atteint 50% du volume de la fosse. Ce qui n'est pas le cas aujourd'hui (0%).
En cas de vente, l'assainissement est non conforme car le filtre à sable est non accessible.

Sinon, Tout est parfait , aucun défaut.
Pour moi cela devient catastrophique. Il en ressort qu'outre le coût des travaux à effectuer, je vais devoir abîmer mon terrain entièrement paysagé et bitumé

Merci de bien vouloir me dire si cela est normal et quand a eu lieu la modification de la loi ou du décret.
A l'avance merci

1 réponse

ginto5 Messages postés 11352 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2024 4 732
3 août 2016 à 14:33
Bonjour,

Un regard sur le filtre à sable ne demande qu'une section de 50 x 50 centimètres !

Pas de quoi faire intervenir une pelleteuse !
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Encore faut-il savoir où creuser.....
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michelle.r Messages postés 5 Date d'inscription samedi 2 août 2003 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2016
3 août 2016 à 14:56
Merci de ta réponse.
Quelque part, tu me rassures mais j'ignore où se trouve le filtre à sable et selon moi il faut creuser jusqu'en bas de la fosse septique et c'est la profondeur qui m’inquiète.
Je n'y connais rien
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ginto5 Messages postés 11352 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2024 4 732 > michelle.r Messages postés 5 Date d'inscription samedi 2 août 2003 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2016
3 août 2016 à 15:12
En principe, il se trouve en sortie de la fosse septique.
La sortie de fosse septique se faisant par le haut, il est à une profondeur d'environ 80 cms à 1 m ; reste à voir à quelle profondeur est le sommet de la fosse septique ! il serait utile d'avoir le plan d'installation de la FS que l'entrepreneur a dû vous remettre lors de l'installation et dont vous avez dû fournir une copie lors de la demande d'homologation après les travaux.
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michelle.r Messages postés 5 Date d'inscription samedi 2 août 2003 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2016 > ginto5 Messages postés 11352 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2024
3 août 2016 à 15:50
Je comprends mieux!
Je pensais (a tort) que la sortie se trouvait en partie basse du filtre à sable.
Finalement après avoir trouvé où se trouve la sortie de la fosse, une pioche, une pelle et de l'huile de bras cela devrait faire l'affaire.
Merci à tous
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michelle.r > ginto5 Messages postés 11352 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2024
9 août 2016 à 06:48
Rebonjour
Après avoir pioché à 80cm de profondeur, nous avons trouvé un regard dont le couvercle s'est complètement désagrégé dans ce regard: l’arrivée des effluents venant de la fosse (avec la ventilation) et un seul départ vers...?
Nous avons donc continué les fouilles plus loin . le seul départ était en fait, un Té avec 2 sorties seulement (recouvertes de la toile) . en passant un tuyau d'arrosage dans les 2 sorties on a pu constater que l'une mesurait environ 3m et l'autre 0,80.
Est-ce bien là le départ de la répartition? Sur le document d'origine, il est fait état d'un "filtre a sable vertical non draine" épandage sous sol reconstitué avec évacuation 25m2 (avec fosse toutes eaux). Si je me réfère aux divers schémas du spanc il devrait y avoir 3 sorties, voir 5. est ce que je dois chercher ailleurs?
Par ailleurs dans mon premier et seul regard mis à jour , il y a de l'eau stagnante (environ 5 cms) Ce qui en fait, semble normal car l'un des départ du té (le plus long) a une pente qui part vers la fosse. Certainement dû à un affaissement !!!
Je désespère car je crois que je suis vraiment mal parti.
A L'aide!!!!
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