SPANC, quel recours?
Patatroll
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aurad Messages postés 764 Statut Membre -
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Bonjour,
J'ai récemment eu la visite du SPANC, la visite se fait, tout va bien, à la fin la fille sort de la propriété, se met au dessus de la plaque dégout (qui correspond aussi à notre sortie) et déclare "ça sent mauvais, faut tout refaire"
Le décision de tout devoir refaire sur une simple odeur me semble totalement absurde.
Quels sont mes recours?
Quel est la valeur d'une t'elle décision?
Puis je simplement mettre un coup de karcher et acheter du produit nettoyant et "sent bon"
Pour info, l'installation a environ 30 ans (un peu moins je crois). Son replacement couterait dans les 15 000 euros.
Je précise également que cette même personne était passée il y'a 4 ans, avait demandé quelques menus aménagements (goutière ect) que j'ai toute réalisé.
Merci
J'ai récemment eu la visite du SPANC, la visite se fait, tout va bien, à la fin la fille sort de la propriété, se met au dessus de la plaque dégout (qui correspond aussi à notre sortie) et déclare "ça sent mauvais, faut tout refaire"
Le décision de tout devoir refaire sur une simple odeur me semble totalement absurde.
Quels sont mes recours?
Quel est la valeur d'une t'elle décision?
Puis je simplement mettre un coup de karcher et acheter du produit nettoyant et "sent bon"
Pour info, l'installation a environ 30 ans (un peu moins je crois). Son replacement couterait dans les 15 000 euros.
Je précise également que cette même personne était passée il y'a 4 ans, avait demandé quelques menus aménagements (goutière ect) que j'ai toute réalisé.
Merci
2 réponses
Bonsoir
attendez quand m^me de recevoir le rapport
sinon les abus ne sont pas nouveaux
http://leparticulier.lefigaro.fr/jcms/p1_1546668/des-abus-inacceptables-dans-l-assainissement-non-collectif
attendez quand m^me de recevoir le rapport
sinon les abus ne sont pas nouveaux
http://leparticulier.lefigaro.fr/jcms/p1_1546668/des-abus-inacceptables-dans-l-assainissement-non-collectif
bonjour,
tout a fait et le rapport doit être en lien avec l'arrêté du 27 avril 2012 qui fixe les modalités de contrôle et les cas de non conformité.
le contrôleur à pu sortir une boutade malheureuse;
notez tout de même que le contrôleur de l’époque a pu se baser sur l'ancienne réglementation. Avec la nouvelle il n'a pas le choix tout est cadré.
y'a juste deux choses qui m'interpellent: la plaque d’égout de la rue semble indiquer la présence d'un réseau dans la rue ( a voir lequel) et l'age de votre installation: il y a 30 ans 95 % des installations étaient les mêmes non conformes aujourd'hui: croisez les doigts et revenez vers nous des que vous avez des éléments
cordialement,
tout a fait et le rapport doit être en lien avec l'arrêté du 27 avril 2012 qui fixe les modalités de contrôle et les cas de non conformité.
le contrôleur à pu sortir une boutade malheureuse;
notez tout de même que le contrôleur de l’époque a pu se baser sur l'ancienne réglementation. Avec la nouvelle il n'a pas le choix tout est cadré.
y'a juste deux choses qui m'interpellent: la plaque d’égout de la rue semble indiquer la présence d'un réseau dans la rue ( a voir lequel) et l'age de votre installation: il y a 30 ans 95 % des installations étaient les mêmes non conformes aujourd'hui: croisez les doigts et revenez vers nous des que vous avez des éléments
cordialement,
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