Président ASL et pouvoirs

mod77 Messages postés 1320 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
rambouillet41 Messages postés 9938 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,

Est-ce que le président d'une ASL peut avoir des pouvoirs d'autres propriétaires svp?

--
N'ayez pas peur! 

Passez en résolu si ça l'est!

2 réponses

  1.
    rambouillet41 Messages postés 9938 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 756
     
    Bonjour,

    Ce n'est pas une question de présidence ou pas, c'est que disent les statuts de la dite ASL à propos des pouvoirs : ces pouvoirs sont-ils possibles et si OUI, dans quelles conditions.

    Les textes concernant les ASL sont très "larges" ou "rentrent peu dans le détail". Ce qui est important : les statuts !
    1
    1. mod77 Messages postés 1320 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   59
       
      Bonsoir Rambouillet,
      Merci de votre réponse. Ma question est en fait de savoir si on peut Le président et le trésorier faire une AG d'ASL avec les pouvoirs de tous les autres propriétaires ? Les statuts ne l'empêchent pas en tout cas.
      0
    2. andre78fr Messages postés 2672 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   609
       
      Si tous les membres de l'ASL acceptent de donner leur pouvoir et donc leur confiance et que les statuts le permettent, pourquoi pas mais c'est une étrange idée !
      0
  2. rambouillet41 Messages postés 9938 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 756
     
    Mais est ce que les pouvoirs sont bien prévus dans les statuts ?
    0

Discussions similaires

un propriétaire non adhérent à l'asl s'oppose à la décision de fermer l'impasse
bayet1951 -
rambouillet41 -

5 réponses
ASL et problèmes
Louka -
andre78fr -

1 réponse
ASL et charges obligatoires
maison76140 -
maison76140 -

5 réponses
création d'une ASL par le promoteur
Vigilant -
Vigilant -

4 réponses
ASL et charges locatives récupérables
Nicolas13380 -
Valenchantée -

1 réponse