Demande renseignements

Résolu
Audrey07071987 Messages postés 2 Statut Membre -  
Audrey07071987 Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,

C'est la première fois que je suis inscrite sur un forum et j'espère trouver des réponses à mes questions ici. Avec mon ami nous allons commencer les démarches pour une PMA. Ma première question concerne les modalités de prise en charge de la CPAM. Sur le net il est écrit qu'il faut justifier d'au moins 2 ans de vie commune avec son conjoint. Ce n'est pas notre cas... La CPAM demande-t-elle des "preuves"? Merci d'avance pour vos réponses. Cette histoire me tracasse... Bonne journée à tous et à bientôt j'espère.

3 réponses

Komar
 
Bonjour,

Vous avez la réponse dans votre question ! "qu'il faut justifier d'au moins 2 ans de vie commune "
Par définition, justifier signifie apporter la preuve.

Bonne journée
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dna.factory Messages postés 29229 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   13 639
 
Sur le net il est écrit qu'il faut justifier d'au moins 2 ans de vie commune avec son conjoint. Ce n'est pas notre cas... La CPAM demande-t-elle des "preuves"?

C'est probable que des preuves soient demandées, effectivement.
Pire, si des preuves ne sont pas demandées avant, elles peuvent l'être après lors d'un contrôle, et aboutir à la demande de remboursement des sommes perçues (qu'évidemment vous avez entièrement dépensées).

Sur le fond, se lancer dans une PMA sans deux ans de vie commune, c'est clairement bruler les étapes.
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Audrey07071987 Messages postés 2 Statut Membre
 
Bonsoir,
Apporter ce genre de jugement n'a pas sa place dans la réponse. Merci pour les renseignements tout de même.
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