Combles ou grenier en copropriété
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ancelin87
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andre78fr
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13 nov. 2017 à 00:40
13 nov. 2017 à 00:40
Il en est ce qu'il est stipulé dans le règlement de copropriété de CETTE copropriété ;-)
13 nov. 2017 à 11:56
Tout d'abord merci pour cette réponse.
Dans le règlement de copropriété, les combles ou grenier n'apparaissent pas dans la répartition des 10000/10000ième, concernant la partie privative, le plafond m'appartient, concernant les parties communes, seules la couverture et la toiture sont mentionnées.
13 nov. 2017 à 12:23
Votre propriété est limitée au ou aux lots décrits.
Rien de mentionné ; pas de droit de jouissance...
Droit de rachat ? Vous pouvez bien sûr proposer à la copropriété d'acheter et d'aménager ces combles, c'est un gros dossier avec plusieurs votes (la vente, la modification du règlement, sa publication, les travaux envisagés, etc...). Rien n'oblige la copropriété à accepter alors tâter le terrain avant !