Grenier partagé
Patnev1
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Patnev1 Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 12 novembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2017 - 13 nov. 2017 à 22:30
Patnev1 Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 12 novembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2017 - 13 nov. 2017 à 22:30
Bonjour,
Nous partageons le grenier avec un autre copropriétaire sauf que celui ci passe dans le notre pour accéder au sien qui est au fond et qu'il a fermé
Nous nous ne pouvons pas faire pareil à moins de dresser une cloison de chaque côté du passage virtuel que nous leur laissons
Peut on prétendre à une indemnité ne pouvant jour pleinement de ce grenier
Merci de votre réponse
Nous partageons le grenier avec un autre copropriétaire sauf que celui ci passe dans le notre pour accéder au sien qui est au fond et qu'il a fermé
Nous nous ne pouvons pas faire pareil à moins de dresser une cloison de chaque côté du passage virtuel que nous leur laissons
Peut on prétendre à une indemnité ne pouvant jour pleinement de ce grenier
Merci de votre réponse
A voir également:
- Grenier partagé
- Liquidation partage indivision - Guide
- Faire un vide grenier chez soi - Guide
- Partage des meubles en cas de séparation concubinage - Guide
- Formulaire vide-grenier particulier - Guide
- Comment faire de la monnaie pour un vide grenier - Forum Banque et Crédit
1 réponse
Poisson92100
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13 nov. 2017 à 15:54
13 nov. 2017 à 15:54
bonjour
Vous êtes en copropriété ? que dit le RdC sur le grenier ?
Vous êtes en copropriété ? que dit le RdC sur le grenier ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
13 nov. 2017 à 18:20
Merci déjà pour votre réponse
C'est une copropriété. Le rdc partage une cave avec le 1er étage (nous) et nous partageons le grenier avec le 2ème étage
Par contre pour la cave les 2 parties sont indépendantes sauf que les compteurs d eau sont dans notre cave et que nous sommes obligés de donner un droit d'accès aux ayant droit.
Cordialement
13 nov. 2017 à 18:38
Que dit ce règlement et l'état descriptif sur ce grenier ?
S'agit il de lots privatifs, de parties communes à jouissance exclusive, est-il question du passage ou d'une servitude ? Vous devez avoir, lire et relire ce texte essentiel.
13 nov. 2017 à 22:30
Je vais relire le règlement de copro pour vérifier dans quelle situation on se trouve
Cordialement