Grenier partagé
Patnev1
Messages postés
3
Date d'inscription
dimanche 12 novembre 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
13 novembre 2017
-
12 nov. 2017 à 18:18
Patnev1 Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 12 novembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2017 - 13 nov. 2017 à 22:30
Patnev1 Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 12 novembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2017 - 13 nov. 2017 à 22:30
A voir également:
- Grenier partagé
- Faire un vide grenier chez soi - Guide
- Liquidation partage indivision - Guide
- Formulaire vide grenier particulier - Guide
- Partage des meubles en cas de séparation concubinage - Guide
- Comment faire de la monnaie pour un vide grenier - Forum Banque et Crédit
1 réponse
Poisson92100
Messages postés
26331
Date d'inscription
samedi 15 novembre 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
20 novembre 2024
7 602
13 nov. 2017 à 15:54
13 nov. 2017 à 15:54
bonjour
Vous êtes en copropriété ? que dit le RdC sur le grenier ?
Vous êtes en copropriété ? que dit le RdC sur le grenier ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
13 nov. 2017 à 18:20
Merci déjà pour votre réponse
C'est une copropriété. Le rdc partage une cave avec le 1er étage (nous) et nous partageons le grenier avec le 2ème étage
Par contre pour la cave les 2 parties sont indépendantes sauf que les compteurs d eau sont dans notre cave et que nous sommes obligés de donner un droit d'accès aux ayant droit.
Cordialement
13 nov. 2017 à 18:38
Que dit ce règlement et l'état descriptif sur ce grenier ?
S'agit il de lots privatifs, de parties communes à jouissance exclusive, est-il question du passage ou d'une servitude ? Vous devez avoir, lire et relire ce texte essentiel.
13 nov. 2017 à 22:30
Je vais relire le règlement de copro pour vérifier dans quelle situation on se trouve
Cordialement