Regularisation charges eau chaude / m3 élevé

Question

Bonjour à tous, 
Je suis locataire d'un logement HLM, et je viens de recevoir un courrier de régularisation des charges pour l'eau chaude. Je constate que le prix de l'eau au m3 est plus élevé que celui de la ville dans laquelle je vis.
J'ai comparé avec un voisin de l'immeuble et je constate qu'il paie son m3 5€ (contre 11€ pour moi). 
La différence est qu'il consomme vraiment plus que moi.

J'ai relu le contrat de location et il est seulement noté "le locataire rembourse sa propre consommation sur la base des relevés des compteurs divisionnaires" 
Il n'y a rien qui soit noté concernant le prix du m3 d'eau...

Avez vous déjà vu cela ? Est ce légal de ne pas appliquer les mêmes tarifs du m3 dans un même immeuble ?  

Merci d'avance.

Pascalou · Answer

Bonjour 
En effet, c’est  plutôt surprenant. En général, le prix du m3 augmente lorsque des seuils de consommation d’eau sont dépassés. . Mais de passer de 5€ le m3 à 11€,  c’est quand-meme énorme,  j'irais voir au service des eaux pour quelques explications sur la facturation. 
Cordialement

Myr.co · Answer

Bonjour Pascal, merci pour ce retour. Je trouve cela très bizarre, on sanctionne les personnes qui consomment moins du coup...

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour,
Qui vous facture ? Est-ce le service de l'eau ou bien le bailleur ?
Il faut lui demander le justificatif détaillé du calcul de votre facture.
Ce prix au m3 est probablement une combinaison du prix de l'eau froide, du chauffage de l'eau, de l'abonnement, etc... ce qui fausse toute comparaison.
Si par exemple votre voisin consomme plus d'eau froide et vous plus d'eau chaude... vous avez la réponse.

Utilisateur anonyme · Answer

1/ C'est le bailleur : donc il vous doit une régularisation annuelle avec tout le détail et les factures réelles disponibles.
2/ Vous parliez de régularisation et ici de révision de provision : NE PAS CONFONDRE !

yooyoo78 · Answer

Bonjour,

Dans une facture d'eau, non seulement il y a le prix de l'eau en fonction de votre consommation, mais il y a également l'abonnement et la partie traitement des eaux usées + la TVA, ce qui fait largement augmenter le prix moyen du m3 (et pour l'eau chaude, il y a également le coût du combustible pour chauffer l'eau). L'abonnement étant un montant forfaitaire, il augmente le prix de revient du M3 pour les personnes qui consomment peu (il est même dû lorsqu'il n'y a aucune consommation).

Le prix du M3 d'eau ne peut pas être inscrit dans un contrat de bail car ce n'est pas le bailleur qui détermine le prix de l'eau ; de plus, il faudrait revoir le bail à chaque changement de tarif.

Regularisation charges eau chaude / m3 élevé

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