réunion d'un Conseil Syndical Résolu

Question

Bonjour, 

Je voudrais savoir si  un Conseil Syndical est obligatoire comme une AG une fois par an?

Merci à ceux qui pourraient me répondre

Androgine63

bretecher · Answer

Bonjour,
Le conseil syndical peut se réunir plusieurs fois par an surtout en cas de problèmes dans la copropriété
Le conseil syndical est obligatoire au moins une fois par an pour fixer la date de ainsi que l'ordre du jour de l'Assemblée générale.
Les réunions du conseil syndical ont lieu dans le syndic de copropriété et avec le responsable du syndic
 Tout copropriétaire peut tenter d'être élu au renouvellement du conseil syndical lors de l'AG

Nade63 · Answer

Merci Bretecher pour votre réponse car cela me retire une épine du pied. Je fais cela pour aider maman et d'autres copropriétaires de son immeuble qui n'ont plus d'AG (obligatoires par la Loi), ne reçoivent pas leurs charges comme il se devrait et du coup le Syndic leur demande de payer à chaque fois tous les arriérés (2000 EUROS environ) et n'ont même pas de détail des comptes et de ce qu'ils paient... Voilà dans la galère où ils sont!

Merci encore à vous et bon week end et bonne semaine. Nade63

rambouillet41 · Answer

Bonjour,

S'ils n'ont plus d'AG, il y a de grandes chances qu'il n'ait plus non plus de syndic..... et donc ils n'ont rien à payer, et personne ne peut payer les fournisseurs...

Il est vraisemblable que ce soit une très petite copropriété gérée à l'ancienne par un syndic non pro (dit bénévole), mais le mandat de syndic est similaire à celui d'un syndic pro : maxi 3 ans entre deux désignations....

bretecher · Answer

Ce b'est pas parce qu'il n'y a plus d'A G qu'il n'y a ous de syndic car ils paient des charges. A qui les paieraient ils?
 J'ai été exactement dans ce cas avec un syndic qui ne faisait aucun travaux, qui facturait énormément. Ce syndic ne répondait à aucun courrier. Je ne connaissais personne de la copropriété. Le conseil syndical ne faisait rien. Lors d'une A G annuelle où il y avait peu de monde je me suis aperçu que quasiment tous les copropriétaires étaient mécontents de ce syndic. Un petit groupe et moi nous sommes réunis dans un café pour discuter et échanger nos noms, te et mails.
Etant tous loin de la copropriété et du syndic invisible on a demandé à être reçu par un autre syndic digne de ce nom et de bonne réputation. Nous avons envoyé un courrier à tous les copropriétaires pour qu'ils viennent à l A G, l ordre du jour était le renouvellement de syndic. Le syndic a été battu à l'unanimité.
 Tout cela a duré longtemps et nous avons beaucoup ouvré.
Le conseil syndical a été élu, c'était les membres du petit groupe dont je faisais parti

rambouillet41 · Answer

Ce b'est pas parce qu'il n'y a plus d'A G qu'il n'y a ous de syndic car ils paient des charges. A qui les paieraient ils? 

Ce qui est sur c'est que passé au maxi 3 ans sans AG, le syndic n'a plus de mandat et il reçoit de l'argent dont il n'a pas la possibilité d'user (ni de recevoir d'ailleurs) et il ne peut plus rien payer.....

bretecher · Answer

Le syndic est renouvelable mais les copropriétaires ne sont pas obligés d'accepter ce syndic.
S'ils ont fait les démarches suffisamment longtemps avant l'AG  cel peut-être un autre syndic
C'est long et fastidieux

rambouillet41 · Answer

Le syndic est renouvelable
OUI, mais à condition qu'une AG le décide, or notre ami nous dit qu'il y a un certain nombre d'années sans AG.
Or un syndic ne peut pas avoir un contrat de plus de 3 ans de date à date et encore faut-il qu'une AG ait décidé de ce mandat de 3 ans.

Laissons notre ami nade répondre à cette question : quelle est la date de la dernière AG ?

bretecher · Answer

les copropriétaires peuvent demander via le conseil syndical une A G excptionnelle

Réunion d'un Conseil Syndical

8 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters