Réunion d'un Conseil Syndical
Résolu
Nade63
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bretecher Messages postés 7075 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
bretecher Messages postés 7075 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je voudrais savoir si un Conseil Syndical est obligatoire comme une AG une fois par an?
Merci à ceux qui pourraient me répondre
Androgine63
Je voudrais savoir si un Conseil Syndical est obligatoire comme une AG une fois par an?
Merci à ceux qui pourraient me répondre
Androgine63
8 réponses
Bonjour,
Le conseil syndical peut se réunir plusieurs fois par an surtout en cas de problèmes dans la copropriété
Le conseil syndical est obligatoire au moins une fois par an pour fixer la date de ainsi que l'ordre du jour de l'Assemblée générale.
Les réunions du conseil syndical ont lieu dans le syndic de copropriété et avec le responsable du syndic
Tout copropriétaire peut tenter d'être élu au renouvellement du conseil syndical lors de l'AG
Le conseil syndical peut se réunir plusieurs fois par an surtout en cas de problèmes dans la copropriété
Le conseil syndical est obligatoire au moins une fois par an pour fixer la date de ainsi que l'ordre du jour de l'Assemblée générale.
Les réunions du conseil syndical ont lieu dans le syndic de copropriété et avec le responsable du syndic
Tout copropriétaire peut tenter d'être élu au renouvellement du conseil syndical lors de l'AG
Merci Bretecher pour votre réponse car cela me retire une épine du pied. Je fais cela pour aider maman et d'autres copropriétaires de son immeuble qui n'ont plus d'AG (obligatoires par la Loi), ne reçoivent pas leurs charges comme il se devrait et du coup le Syndic leur demande de payer à chaque fois tous les arriérés (2000 EUROS environ) et n'ont même pas de détail des comptes et de ce qu'ils paient... Voilà dans la galère où ils sont!
Merci encore à vous et bon week end et bonne semaine. Nade63
Merci encore à vous et bon week end et bonne semaine. Nade63
Bonjour,
S'ils n'ont plus d'AG, il y a de grandes chances qu'il n'ait plus non plus de syndic..... et donc ils n'ont rien à payer, et personne ne peut payer les fournisseurs...
Il est vraisemblable que ce soit une très petite copropriété gérée à l'ancienne par un syndic non pro (dit bénévole), mais le mandat de syndic est similaire à celui d'un syndic pro : maxi 3 ans entre deux désignations....
S'ils n'ont plus d'AG, il y a de grandes chances qu'il n'ait plus non plus de syndic..... et donc ils n'ont rien à payer, et personne ne peut payer les fournisseurs...
Il est vraisemblable que ce soit une très petite copropriété gérée à l'ancienne par un syndic non pro (dit bénévole), mais le mandat de syndic est similaire à celui d'un syndic pro : maxi 3 ans entre deux désignations....
Ce b'est pas parce qu'il n'y a plus d'A G qu'il n'y a ous de syndic car ils paient des charges. A qui les paieraient ils?
J'ai été exactement dans ce cas avec un syndic qui ne faisait aucun travaux, qui facturait énormément. Ce syndic ne répondait à aucun courrier. Je ne connaissais personne de la copropriété. Le conseil syndical ne faisait rien. Lors d'une A G annuelle où il y avait peu de monde je me suis aperçu que quasiment tous les copropriétaires étaient mécontents de ce syndic. Un petit groupe et moi nous sommes réunis dans un café pour discuter et échanger nos noms, te et mails.
Etant tous loin de la copropriété et du syndic invisible on a demandé à être reçu par un autre syndic digne de ce nom et de bonne réputation. Nous avons envoyé un courrier à tous les copropriétaires pour qu'ils viennent à l A G, l ordre du jour était le renouvellement de syndic. Le syndic a été battu à l'unanimité.
Tout cela a duré longtemps et nous avons beaucoup ouvré.
Le conseil syndical a été élu, c'était les membres du petit groupe dont je faisais parti
J'ai été exactement dans ce cas avec un syndic qui ne faisait aucun travaux, qui facturait énormément. Ce syndic ne répondait à aucun courrier. Je ne connaissais personne de la copropriété. Le conseil syndical ne faisait rien. Lors d'une A G annuelle où il y avait peu de monde je me suis aperçu que quasiment tous les copropriétaires étaient mécontents de ce syndic. Un petit groupe et moi nous sommes réunis dans un café pour discuter et échanger nos noms, te et mails.
Etant tous loin de la copropriété et du syndic invisible on a demandé à être reçu par un autre syndic digne de ce nom et de bonne réputation. Nous avons envoyé un courrier à tous les copropriétaires pour qu'ils viennent à l A G, l ordre du jour était le renouvellement de syndic. Le syndic a été battu à l'unanimité.
Tout cela a duré longtemps et nous avons beaucoup ouvré.
Le conseil syndical a été élu, c'était les membres du petit groupe dont je faisais parti
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Posez votre questionCe b'est pas parce qu'il n'y a plus d'A G qu'il n'y a ous de syndic car ils paient des charges. A qui les paieraient ils?
Ce qui est sur c'est que passé au maxi 3 ans sans AG, le syndic n'a plus de mandat et il reçoit de l'argent dont il n'a pas la possibilité d'user (ni de recevoir d'ailleurs) et il ne peut plus rien payer.....
Le syndic est renouvelable
OUI, mais à condition qu'une AG le décide, or notre ami nous dit qu'il y a un certain nombre d'années sans AG.
Or un syndic ne peut pas avoir un contrat de plus de 3 ans de date à date et encore faut-il qu'une AG ait décidé de ce mandat de 3 ans.
Laissons notre ami nade répondre à cette question : quelle est la date de la dernière AG ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...