Jardin potager
Résolu
doume
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Josh Randall Messages postés 17910 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 17910 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
je suis agriculteur dans une petite commune tarnaise (81) inutile de preciser nos difficultés financieres
j'ai pensé découpe une petite parcelle d'un hectare a proximité de notre lac pour la découpée en jardin potager que je mettrais a la location
y a t il des demarches particulieres a éffectueés et si oui lesquelles
je vous remercie par avance de votre réponse
merci
M bras
je suis agriculteur dans une petite commune tarnaise (81) inutile de preciser nos difficultés financieres
j'ai pensé découpe une petite parcelle d'un hectare a proximité de notre lac pour la découpée en jardin potager que je mettrais a la location
y a t il des demarches particulieres a éffectueés et si oui lesquelles
je vous remercie par avance de votre réponse
merci
M bras
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2 réponses
Bonjour
A voir avec un géomètre mais pour ma part le dépôt d'une déclaration préalable en mairie serait nécessaire.
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A voir avec un géomètre mais pour ma part le dépôt d'une déclaration préalable en mairie serait nécessaire.
La législation juridique et financière évolue en permanence...