Suppléant au conseil syndical
Pierre
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28 mars 2017 à 08:59
rambouillet41 Messages postés 9604 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 22 février 2025 - 28 mars 2017 à 09:08
rambouillet41 Messages postés 9604 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 22 février 2025 - 28 mars 2017 à 09:08
Bonjour,
Le suppléant peut il etre comptabilisé dans les votants pour une décision à prendre au saint du conseil syndical.
Le suppléant peut il etre comptabilisé dans les votants pour une décision à prendre au saint du conseil syndical.
A voir également:
- Suppléant au conseil syndical
- Conseil syndical fait la police - Forum copropriété
- Modèle lettre candidature conseil syndical - Forum copropriété
- Modèle lettre démission régisseur suppléant - Forum CDI
- Plafond de dépense du conseil syndical sans passer par l'ag - Forum copropriété
- Président conseil syndical autoritaire - Forum copropriété
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rambouillet41
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28 mars 2017 à 09:08
28 mars 2017 à 09:08
Bonjour,
En théorie, NON, puisqu'il ne fait pas partie du CS officiellement. Ceci dépend aussi du règlement de fonctionnement du CS (RFCS), s'il en existe un....
En théorie, NON, puisqu'il ne fait pas partie du CS officiellement. Ceci dépend aussi du règlement de fonctionnement du CS (RFCS), s'il en existe un....