Suppléant au conseil syndical

Pierre - 28 mars 2017 à 08:59
rambouillet41 Messages postés 9551 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2024 - 28 mars 2017 à 09:08
Bonjour,
Le suppléant peut il etre comptabilisé dans les votants pour une décision à prendre au saint du conseil syndical.

1 réponse

rambouillet41 Messages postés 9551 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2024 3 535
28 mars 2017 à 09:08
Bonjour,

En théorie, NON, puisqu'il ne fait pas partie du CS officiellement. Ceci dépend aussi du règlement de fonctionnement du CS (RFCS), s'il en existe un....
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