Suppléant au conseil syndical

Pierre -  
rambouillet41 Messages postés 9927 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
Le suppléant peut il etre comptabilisé dans les votants pour une décision à prendre au saint du conseil syndical.

1 réponse

  1.
    rambouillet41 Messages postés 9927 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 750
     
    Bonjour,

    En théorie, NON, puisqu'il ne fait pas partie du CS officiellement. Ceci dépend aussi du règlement de fonctionnement du CS (RFCS), s'il en existe un....
    0

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