Bonjour,
Le suppléant peut il etre comptabilisé dans les votants pour une décision à prendre au saint du conseil syndical.
1 réponse
Votes
Date
Date décroissante
rambouillet41
Bonjour,
En théorie, NON, puisqu'il ne fait pas partie du CS officiellement. Ceci dépend aussi du règlement de fonctionnement du CS (RFCS), s'il en existe un....