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BmV
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15 janv. 2017 à 22:33
15 janv. 2017 à 22:33
Mais il n'y a pas de souci : se garer sur une parcelle privée n'engendre ni PV ni retrait de points et s'il n'y a pas de signalisation, même pas au sol, il est fort possible que le stationnement sur la partie chaussée publique ne soit pas interdit non plus et donc aucune sanction à prévoir non plus.
Enfin, le petit mot laissé par la proprio n'a pas de vraie valeur légale, c'est juste un message, une info.
Il faudra néanmoins en tenir un peu compte à l'avenir, car on ne sait jamais, peut-être qu'à la longue, si la proprio est une mauvais coucheuse, celle-là ou une des deux autres, elle finira par appeler la police ...
Enfin, le petit mot laissé par la proprio n'a pas de vraie valeur légale, c'est juste un message, une info.
Il faudra néanmoins en tenir un peu compte à l'avenir, car on ne sait jamais, peut-être qu'à la longue, si la proprio est une mauvais coucheuse, celle-là ou une des deux autres, elle finira par appeler la police ...
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