Piscine
marcao
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18 août 2016 à 23:46
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 19 août 2016 à 01:01
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 19 août 2016 à 01:01
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xplom
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19 août 2016 à 00:01
19 août 2016 à 00:01
bonsoir
une piscine n'est pas imposable mais ajoute une valeur a votre habitation
donc impôt locaux en hausse
ceci n'est pas une réponse juridique mais un constat de vécu
mais votre question est laquelle ?
une piscine n'est pas imposable mais ajoute une valeur a votre habitation
donc impôt locaux en hausse
ceci n'est pas une réponse juridique mais un constat de vécu
mais votre question est laquelle ?
djivi38
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19 août 2016 à 00:22
19 août 2016 à 00:22
Bonjour,
voir :
==> https://droit-finances.commentcamarche.com/impots/guide-impots/2517-piscine-et-impot-quelles-taxes/
==> https://www.quotatis.fr/
Extrait :
« Les piscines enterrées qui nécessitent des travaux de maçonnerie, fixées au sol ou qui ne peuvent être déplacées sans être détruites sont soumises à la taxe foncière. »
Et lire aussi le § : "Urbanisme : gare aux autorisations administratives !"
Cdt.
voir :
==> https://droit-finances.commentcamarche.com/impots/guide-impots/2517-piscine-et-impot-quelles-taxes/
==> https://www.quotatis.fr/
Extrait :
« Les piscines enterrées qui nécessitent des travaux de maçonnerie, fixées au sol ou qui ne peuvent être déplacées sans être détruites sont soumises à la taxe foncière. »
Et lire aussi le § : "Urbanisme : gare aux autorisations administratives !"
Cdt.
Josh Randall
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19 août 2016 à 01:01
19 août 2016 à 01:01
Bonjour
Quel est le sens de cette question ?
pouvez vous me dire dans quel cas je me trouve juridiquement
Quel est le sens de cette question ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...