Piscine

marcao - 18 août 2016 à 23:46
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 19 août 2016 à 01:01
Bonjour,
je possede une piscine en dur de 4m sur 6m profondeur 1m35 et le niveaux de l'eau et a 45cm du sol naturel une partis du tour de la piscine possede un terrasse en bois au niveaux de la margelle pouvez vous me dire dans quel cas je me trouve juridiquement

3 réponses

xplom Messages postés 33893 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 2 035
19 août 2016 à 00:01
bonsoir
une piscine n'est pas imposable mais ajoute une valeur a votre habitation
donc impôt locaux en hausse
ceci n'est pas une réponse juridique mais un constat de vécu

mais votre question est laquelle ?
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djivi38 Messages postés 52186 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 15 388
19 août 2016 à 00:22
Bonjour,

voir :

==> https://droit-finances.commentcamarche.com/impots/guide-impots/2517-piscine-et-impot-quelles-taxes/


==> https://www.quotatis.fr/
Extrait :
« Les piscines enterrées qui nécessitent des travaux de maçonnerie, fixées au sol ou qui ne peuvent être déplacées sans être détruites sont soumises à la taxe foncière. »

Et lire aussi le § : "Urbanisme : gare aux autorisations administratives !"

Cdt.
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
19 août 2016 à 01:01
Bonjour

pouvez vous me dire dans quel cas je me trouve juridiquement

Quel est le sens de cette question ?
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