Rsi

Giltiti - 29 mai 2016 à 06:00
xplom Messages postés 33893 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 - 3 juin 2016 à 17:23
Bonjour, j'ai été en entreprise individuelle pendant 5 ans.j'ai du arrêté grâce au rsi comme bcp de monde.j'aurai voulu savoir pourquoi pour 1 entreprise il on 5 numéro de siret différents pour moi. Donc des sommes à payer énorme . N'a ton pas qu'un numéro de siret par entreprise???

8 réponses

kastillon Messages postés 901 Date d'inscription jeudi 12 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2017 264
29 mai 2016 à 09:58
Bonjour,

En tant qu'entrepreneur individuel, vous ne pouvez avoir qu'un seul Siren, comme le qualificatif individuel le souligne.
En revanche, vous pouvez avoir plusieurs établissements, plusieurs activités distinctes, relevant chacun d'un Siret différent. Le Siret est composé des 9 chiffres uniques de votre Siren suivi d'un code différenciant vos activités.

Dans ce cas, il relève de votre responsabilité d'avoir déclaré plusieurs activités distinctes pendant ces 5 années.

Si en revanche les premiers chiffres sont différents d'un Siret à l'autre, il y a effectivement un problème de légalité.
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Bonjour et merci de votre réponse . Je n'avais qu'un snack et pourtant deux numéro pendant 5 ans j'ai payer sur deux numéro de siret.Comment faire car 6 ans après la fermeture de mon snack il me demande encore de payer.je viens de finir par huissier de donner 3800 euro et hier matin surprise de nouveau huissier pour une somme de 800 euro.Je pense que je paie pour d'autre . Comment leur prouve leur erreur.je ne dors plus.
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kastillon Messages postés 901 Date d'inscription jeudi 12 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2017 264
29 mai 2016 à 21:12
Bonsoir,

La solution la plus efficace est de vous rendre directement à votre caisse régionale du RSi pour y rencontrer un conseiller. N'écrivez pas, ne téléphonez pas, déplacez-vous.

Avec lui, réexaminez votre dossier, essayez ensemble de comprendre où peut s'être glissée une erreur et faites régulariser votre dossier. Suivant ce que ce conseiller vous dira de l'état de votre dossier, revenez nous voir sur ce forum avec plus de précisions.

Par ailleurs, avez-vous la date à laquelle la contrainte a été émise ? Normalement, cela se trouve sur le papier que l'huissier vous a remis.
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La contrainte est du 09.02.2016 pour une régularisation de 2010.j'avais vu y a deux ans un conseiller rsi qui m'avait bien dit qu'il ne me rester que 3800euro à payer.pas plus.j'ai fini de payer au mois de mars cet année . Je suis sur que je ne dois plus rien.
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kastillon Messages postés 901 Date d'inscription jeudi 12 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2017 264
29 mai 2016 à 22:21
Il est malheureusement trop tard pour faire opposition à la contrainte et avoir recours au juge pour trancher.

Vous aviez vu un conseiller du RSI ou vous aviez eu au téléphone un conseiller ?
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Donc j'ai contacter un conseiller rsi qui me dit d'abord que c l'urssaf qui m'a délivré 3 numéro siret.je l'ai ai appeler il m'ont dit que non.g donc ré contacté le conseiller rsi qui me dit que c normal car 1 numéro pour retraite et santé et 1 pour allocations familiales . La chambre des métiers m'ont bien dit que g un seul numéro. Alors 3 numéro siret ou 1 numéro siret? En plus les 3800 euro a l'huissier c pas mon numéro.
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kastillon Messages postés 901 Date d'inscription jeudi 12 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2017 264
30 mai 2016 à 15:16
Bonjour,

Vous n'obtiendrez aucune réponse fiable au téléphone avec le RSI.

Une enquête infiltrée au sein du RSI par la journaliste Elise Richard a montré que les plateformes téléphoniques du RSI étaient un leurre. Une entreprise privée gère les appels des cotisants avec des opérateurs mal formés qui ne connaissent pas le fonctionnement du RSI et n'ont accès qu'aux informations basiques concernant votre dossier.

Une copie du reportage est diffusé ici :
https://www.youtube.com/watch?v=1KRXEldHeHA


L'interlocuteur RSI que vous avez eu au téléphone peut parfaitement se tromper comme cela arrive très souvent. Dans le reportage, nous voyons qu'en donnant trois appels téléphoniques au RSI (délocalisé en centre d'appel) à quelques minutes d'intervalle, on obtient trois réponses différentes et aucune n'est justifiée.

Il est clair que la personne su RSI vous a dit n'importe quoi : on n'a pas un numéro de Siret pour la retraite, un autre pour la sécu et un dernier pour la Caf.


Extrait du reportage à partir de la 10ème minute (caméra cachée, pause café sous-traitance téléphonique du RSI) :

Une conseillère : - Pour les remboursements, tu te prends pas la tête, tu fais remonter l'information au gestionnaire de compte. De toute façon, tu peux rien faire.
Un conseiller : - Comme je le dis à chaque fois aux nouveaux avec qui je parle, c'est la quantité avant la qualité. C'est à dire si toi tu prends, je ne sais pas moi, dix appels de l'heure mais que tu réponds super bien mais que lui il prend 17 appels de l'heure mais qu'il répond n'importe quoi, si ils doivent renouveler un de vous deux, ils vont préférer le renouveler lui. Même si il dit des conneries aux cotisants, au moins, il ramène des sous à la boite.
La journaliste : - C'est vrai ?
Un conseiller : - Oui. Je peux même te donner un exemple, t'en as qui sont là depuis longtemps, ils racontent des conneries aux cotisants, mais ils prennent beaucoup d'appels dans la journée.
Une conseillère : - C'est un organisme particulier le RSI... (rires). Tu comprendras dans deux semaines je pense.


Vous devez vous rendre sur place et rester en présence de votre conseiller autant de temps qu'il le faudra tant qu'une zone d'ombre persistera. Il est de son devoir de vous expliquer ce que vous devez au RSI et à quel titre.
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J'ai regarder du coup tout les sujets c un truc de malade. Comment peut t'ont se foutre de la gueule des gens qui souffre du rsi.c une honte.
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kastillon Messages postés 901 Date d'inscription jeudi 12 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2017 264
Modifié par kastillon le 31/05/2016 à 09:13
L'épisode "15 million merits" de Black Mirror répond paraboliquement à votre interrogation.
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xplom Messages postés 33893 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 2 034
30 mai 2016 à 21:02
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xplom Messages postés 33893 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 2 034
3 juin 2016 à 17:23
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