Radiation RSI et dettes...

Résolu/Fermé
ArsRobota Messages postés 17 Date d'inscription mardi 6 novembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 14 octobre 2009 - 14 oct. 2009 à 13:40
 Julien - 27 oct. 2017 à 12:04
Bonjour,
J'ai mis fin à mon activité d'indépendant le 9 janvier 2009, pour cela je me suis adressé au centre des impôts des entreprises (auprès duquel j'avais déclaré mon début d'activité), tout s'est fait rapidement. Seul problème: ils n'ont pas transmis le formulaire de radiation au RSI.
Après avoir bataillé avec les impôts, j'ai pu transférer moi-même le document de radiation au RSI mais ils me réclament malgré tout des cotisations jusqu'en septembre 2009!
Suis-je réellement obligé de payer ces cotisations qui s'élèvent quand même à 4000€? N'y a t-il aucun recours? Je trouve injuste et anormal de payer pour une activité qui n'existe plus, d'autant que j'ai lu que le RSI fournissait un an de couverture sociale gratuite (sous certaines conditions).

Merci beaucoup pour votre aide.
aR

12 réponses

j 'invite toutes les victimes du RSI à dénoncer leurs agissements au procureur de la république. En galère avec le RSI de Besançon depuis...5 ans ( qui dit mieux?) j'ai écris au procureur ,ce qui a eu pour effet de déclencher 1 enquête .A ce titre j'ai été entendue par la gendarmerie durant 3 heures.
Le RSI à une structure d"experts" et pour régler ma situation ,j'ai maintenant affaire à elle! C'est pire!
Radiée sans l'avoir demandé, taxation d'office depuis 5 ans alors que je donne des chiffres ... mise en demeure sur des sommes déjà réglées, ma situation ne fait qu'empirer: merci les experts! J'ai du prendre 1 avocat, et les experts s'excusent mais on continue de plus belle!Ce sont des incompétents qui se retranchent derrière 1 soit disant restructuration. Je ne suis pas la seule et ils n'ont pas que mon dossier à traiter ( parole d'expert).
Bougez , bougez, portez plainte, la gendarmerie et la police sont en mesure de prendre vos plaintes.
A force, ils vont bien finir par se mettre au travail!
36
Bonjour Isa 25,

Je te souhaite beaucoup de courage. Quelle honte! Opacité complète, confusion coordonée, principal+majoration+pénalités+pénalités pour non déclaration dans les temps(il n'ont pas reçu la déclaration faite par comptable!!!)+frais huissier ..... en avant le manège enchanté! Elle a bon dos la restructuration. A croire qu'ils ne sont pas bien remunéré par l'ETAT et qu'il faut faire tourner le manège enchanté des majorations!
1
AZONIX > mila
18 janv. 2010 à 18:02
Je peux apporter aussi mon témoignage
Le RSI a réussi à m’immatriculer 2 fois sous le même N° de Secu,
Donc ils me réclament 2 fois les cotisations. Le meilleur c’est que les montants sont différents.
1 An qu’il est impossible de les joindre au tel (Le RSI des Alpes n’ouvre que 3 jours/semaine) Sur place vous faites la queue, mais impossible d’avoir une explication (3 passages ce qui vous prend 3 fois 1/2journée.
Pour les courrier, jamais de réponse, même aux recommandés.
Tout cela ne serait rien, s’il ne vous imposait pas des pénalités de retard sur ces sommes non justifiées
Si ça ce n’est pas un abus de pouvoir, un manque de respect, de l’inconséquence
1
victoine > AZONIX
15 mars 2010 à 14:39
trop fort cette RSI!!!! immatriculé 2 fois!
Pour les recommandés , j'approuve totalement car même avec l'avis d'accusé réception, ils ne répondent jamais mais par contre leur huissier lui,il arrive chez nous facilement!pfff
je me demande si on a un recours en ayant des preuves de recommandés tout en sachant que la RSI fait le mort aux correspondances?????
ça m'interesserait pas mal ...................
bonne chance!
0
Le 06 Mai 2010
Bonjour, Moi aussi j'ai eu une liquidation judiciaire de ma SARL en 2005 pour insuffisance d'actifs. Un liquidateur m'avait déjà vidé tous mes comptes à cette époque. Elle à du se mettre cet argent dans ses fouilles!! Ils n'ont pas tenu compte de cette liquidation judiciaire ainsi que ma radiation du registre de commerce et société !! Ils me réclament une somme avoisinant les 25000€. pour l'exercice 2008 2009 .Un délire monstrueux!! tous mes comptes sont bloqués. et l'argent saisi le 16 avril 2010.Ils m'ont mis plus bas que terre ,un vrai chien!! je me suis retrouvé coincé en pleine campagne sans un euro en poche.maintenant sans un argent, je suis obligé de me battre pour qu'ils me restituent cet argent volé si facilement!! puisqu'ils ont inventé mon activité qui n'existe plus depuis 5 ans maintenant.Le pire c'est que je suis obligé de trouver un avocat pour me défendre. J'ai envoyé un courrier à Monsieur SARKOZY pour lui faire part de mon désarroi. J'en attend des nouvelles!! J'en suis réduit à faire des démarches à la con!! demander le rsa que je n'aurai pas avant deux mois.et pour manger, un bon alimentaire du ccas!!
Ils ont fichu par terre tous mes projets et toutes mes démarches de travail .Voila maintenant plus de quinze jours que je ne mange pas à ma faim et mon état de santé s'est dégradé!!Donc au point ou j'en suis, je vais les massacrer!! Il faut qu'ils payent tous ces dommages!!Tout ça à cause d'une pouf!! ou d'un abruti qui se trouve bien au chaud dans un de ces bureaux de merde!!
Ils n'ont pas l'impression de savoir que juste un coup de clic de souris peut avoir des conséquences désastreuses. Moi, je dis que ce sont des assassins!! Et que la racaille ne se trouve pas uniquement dans la rue comme disent certains. Celle ci, au service du RSI est bien pire!!!Ce système pervers va mettre le feux, et ces Messieurs les Ministres n'ont rien compris!!
Je ne me cache pas derrière un pseudo!! J'existe! Roger Doppia 06 87 14 05 92
Celui ou celle qui a une solution?? bienvenue
0
J'ai moi-même des soucis.
j'ai arrêté mon activité en 2014 à l'heure actuelle je paye toujours 120euro part moi sans détail de paiement.
J'ai des huissier qui sont venu à ma porte j'ai demandé un justificatif de cotisation de cette somme que je n'est jamais eu !!!!!
Y sont comme même venu à plusieurs et sont même jusqu'à aller chez mes parents les menacer (sachant que mes parents on déjà un certaine âge)
De leur vider la maison. Si il ne payait pas
J'aimerais vraiment en finir
J'ai payer un avocat une première foi 1400 euro pour me dire 3 mois après que sa demande a été refuser.
Et je ressoi tout le temp des majoration astronomique je me dis que je m'en sortirai jamais
0