Aeration

aerationbouche Messages postés 4 Date d'inscription lundi 7 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 7 mars 2016 - 7 mars 2016 à 03:12
aerationbouche Messages postés 4 Date d'inscription lundi 7 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 7 mars 2016 - 7 mars 2016 à 11:45
Bonjours,

Je suis nouveau sur le forum, j'ai une question.

J'ai,acqui un sous sol total, avec une bouche d'aeration, mais cette bouche d'aeration donne sur les caves, parking et,appartements du voisin du dessus et il se trouve qu'il a boucher cette aeration, je suis donc prive d'aeration, ce voisin qui possedent 80% des voie aux assemblee general, dis non cathegoriquement pour m'autorise une aeration.

Donc je me retrouve dans mon sous sol etouffe sans aeration.

Dans mon acte de propriete rien est indique sur l'aerarion existante, l'immeuble date de 1920

Que puis-je faire? Je suis vraiment ennuye.


Merci de vos reponse. Cordialement

1 réponse

rambouillet41 Messages postés 9524 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2024 3 520
7 mars 2016 à 07:52
Bonjour,

A lui tout seul votre voisin ne peut détenir 80% des voix, c'est illégal, donc impossible.

Si vous etes sur de votre bon droit concernant cette aération, après une AG qui ne donnerait rien saisissez le juge pour "injonction de faire"
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aerationbouche Messages postés 4 Date d'inscription lundi 7 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 7 mars 2016
7 mars 2016 à 11:08
Merci beaucoup pour votre reponse, 80% des voies est illegal, alors combien de pourcentage peut-on avoir au maximum pour une AG?

Et qu'es-ce exactement qu'une injonction de faire?
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50%
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aerationbouche Messages postés 4 Date d'inscription lundi 7 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 7 mars 2016
7 mars 2016 à 11:43
Merci
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aerationbouche Messages postés 4 Date d'inscription lundi 7 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 7 mars 2016
7 mars 2016 à 11:45
Une autre question dans le cas ou cette aeration qui debouche chez le voisin de dessus, n'a jamais,ete operationnel, suis-je tout de meme dans mes droits?
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