Démission président asl

Didi - 6 mars 2016 à 19:32 - Dernière réponse :  karine37
- 12 juin 2018 à 15:01
Bonjour,

Président d'une ASL, au vu des nombreux problèmes rencontrés avec les autres membres du bureau, je souhaiterais démissionner en convoquant tout les propriétaires à une AGE. Comment procéder? Dois je faire un courrier recommandé à l'ensemble et ai-je obligation de respecter un délai?

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13 réponses

rambouillet41 2874 Messages postés mercredi 27 janvier 2016Date d'inscription 20 juin 2018 Dernière intervention - 7 mars 2016 à 07:49
0
Merci
Bonjour,

premièrement relire vos statuts pour voir si toute la démarche ne serait pas indiquée.

Sinon,
Je vous conseille dans un premier temps de réunir le "syndicat/bureau" de votre ASL pour leur faire part de votre intention. Si vous ne démissionnez que de votre mandat de président, alors le dit syndicat en désigne un autre, vous-même restant membre. En effet, souvent dans les statuts, il est précisé que les fonctions du bureau sont réparties/désignées par les membres eux-mêmes (c'est plus simple).
Si vous démissionnez de membre du syndicat, alors vous leur expliquez que vous allez convoquer une AG pour la désignation d'un nouveau syndicat et vous en profitez pour mettre d'autres points si nécessaire.

Le délai de cette démission devrait être fixé par vos statuts, si ce n'est pas le cas, il faut un délai raisonnable qui pour moi est le délai de mise en place d'un nouveau syndicat.
Bonjour et merci pour votre réponse.

J'ai bien regardé et rien est précisé dans les statuts. Le problème est que je ne peux même pas réunir le bureau puisqu'un des membres n'en fait qu'à sa tête.

Je voulais donc, faire une convocation à l'ensemble des copropriétaires (7) par courrier
recommandé, avec réunion dans 15 jours et comme ordre du jour, nomination d'un nouveau président. Bien sur, ma démission ne concerne que le statut de président, je resterait membre de l'association.
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rambouillet41 2874 Messages postés mercredi 27 janvier 2016Date d'inscription 20 juin 2018 Dernière intervention - 7 mars 2016 à 17:52
0
Merci
M^me si l'un des membres du bureau/syndicat n'en fait qu'à sa tête, rien ne vous empêche de convoquer le bureau/syndicat si vous en êtes le président...

Il semble qu'il y ait confusion dans les termes :
une association (ASL) est composée de membres qui sont TOUS les propriétaires de l'ensemble.
Les membres de l'ASL se réunissent en AG pour désigner certains d'entre eux pour être membres du syndicat (appelé couramment bureau) ; puis le syndicats se réunit pour désigner parmi eux les 3 postes minis essentiels : président, trésorier, secrétaire.

Donc ma question pour la démission était : voulez vous démissionner ou non du syndicat. De toute façon, vous ne pouvez pas démissionner de l'ASL....

Donc si rien n'est prévu dans vos statuts, le syndicat doit être réuni pour nommer un nouveau président peu importe les états d'humeur de l'un d'entre vous....
En effet il y a confusion sur les termes excusez moi. Je suis en effet président du syndicat et c'est donc de celui-ci dont je veux démissionner. D'après ce que j'ai pu trouver comme informations, je dois transmettre un courrier recommandé avec convocation à l'assemblée exceptionnelle et comme ordre du jour nomination d'un nouveau président, le tout en respectant un delais d'environs 15 jours. Est ce juste si je vais dans cette direction? Desolé pour ces questions mais un des membres étant vraiment pénible il chercherait la moindre erreur pour l'annuler ma démission si cela n'a pas été fait dans les
Règles à 100%.....
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rambouillet41 2874 Messages postés mercredi 27 janvier 2016Date d'inscription 20 juin 2018 Dernière intervention - 7 mars 2016 à 18:43
0
Merci
Votre membre un peu difficile ne peut pas annuler une démission ; une démission est une démarche personnelle que personne ne peut remettre en cause.
Ce qui peut être mis en cause, c'est la procédure de désignation du nouveau président.

Si vous décidez de démissionner uniquement de votre mission de président du syndicat, il n'y a pas utilité à convoquer une AG, puisque ce n'est pas elle qui désigne le président du syndicat.

Si vous démissionnez de membre du syndicat, alors là oui, il faudrait convoquer une AG pour pourvoir au poste ainsi libéré. Le nouveau syndicat se réunira ensuite pour désigner son président.
Mais souvent si le nombre de membres restant est suffisant pour pallier aux 3 postes que je vous ai cités, en général on attend la prochaine AG annuelle pour pourvoir au poste libéré et ceci afin d’économiser les frais..
Je sui un peu perdu avec tout cela. Après contact avec le notaire celui ci m'indique de convoquer en assemblée exceptionnelle par courrier recommandé l'ensemble des membres avec comme Ordre du jour nomination d'un nouveau président, le
Président actuel ne se représentent pas.
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rambouillet41 2874 Messages postés mercredi 27 janvier 2016Date d'inscription 20 juin 2018 Dernière intervention - 8 mars 2016 à 07:13
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Merci
Votre notaire vous rembourse les frais de la convocation, etc....

Finalement la question importante : qui vous a désigné comme président ?
Personne voulant se présenter, pour éviter à tout le monde un syndic extérieur, je me suis donc proposé en dernier recours ce qui a été validé par les propriétaires présents à L'AG.
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rambouillet41 2874 Messages postés mercredi 27 janvier 2016Date d'inscription 20 juin 2018 Dernière intervention - 8 mars 2016 à 17:48
0
Merci
C'est un peu le bazar chez vous.....

Mais puisque l'AG vous a désigné, reconvoquez une AG et faites désigner un bureau/syndicat (3 membres mini) qui désignera parmi eux un président, un trésorier, un secrétaire.
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Merci
j'ai un peu le meme soucis, sauf que dans notre cas la secretaire et la presidente demissionnent en meme temps et le tresorier ne devrait pas tarder, nous avons prévu une age pour reelection du bureau mais comment cela se passe si personne ne se presente, rien n'est prevu dans les statuts pour ce cas de figure ...

Merci de votre réponse
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rambouillet41 2874 Messages postés mercredi 27 janvier 2016Date d'inscription 20 juin 2018 Dernière intervention - 12 juin 2018 à 14:54
0
Merci
Bonjour,

Il faudra bien que cela fonctionne tant que l'objet de l'ASL est encore là... il faudra des gens qui se dévouent....

Mais existe-t-il encore un objet à votre ASL ?
oui notre lotissement est privé jusqu'a reprise des parties communes par la mairie
donc il faut "regir" les espaces verts, les etats des lieux de fins de travaix des derniers a construire ....
en gros on reste a nos place de facto si personne ne se présente ?
Commenter la réponse de rambouillet41
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