Je suis à la recherche d'aide concernant une ruine

Olivierolivier10 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 1 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 2 février 2016 - 1 févr. 2016 à 21:41
Olivierolivier10 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 1 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 2 février 2016 - 2 févr. 2016 à 20:57
Bonjour,
je viens de faire l'acquisition, d'un terrain où il y a une ruine dessus elle n'apparaît pas sur le nouveau cadastre mais sur le cadastre napoléonien elle est bien apparente elle se situe à 10 mètres d'une maison déjà habités dans un village mon but serait de construire un garage au même endroit de la même dimension c'est-à-dire 100 mettre carrer même sans eau ni électricité

je ne sais pas où me dirigé

le maire me dit que c'e ne serait pas possible mais il n'en a pas parlé avec c'est conseiller il me la dit verbalement 10 minutes après mon arrivée

Au centre des impôts section cadastre il me dirige vers le maire

tribunal administratif très flou pour moi

si vous possédez des informations concrètes et pouvant me faire avance je suis preneur

je vous en remercie

3 réponses

Josh Randall Messages postés 26509 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 8 201
Modifié par Josh Randall le 2/02/2016 à 08:03
Bonjour

Le terrain est-il en zone constructible ?

L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
0
Olivierolivier10 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 1 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 2 février 2016
2 févr. 2016 à 17:56
le terrain n'est pas en zone constructible mais il a bien dû y être un jour vu qu'il y avait un bâtiment depuis la commune à une carte pour les zones constructibles
0
dl76 Messages postés 78 Date d'inscription lundi 1 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 24 février 2016 26
2 févr. 2016 à 20:52
Comme le terrain n'est pas constructible , votre PC seras refuser.

Sauf si vous avez le statut d'agriculteur.

A vérifier sur le règlement du PLU de votre commune
0
Olivierolivier10 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 1 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 2 février 2016
2 févr. 2016 à 20:57
sa mérite d'étre clair je vous en remercie
0