Ruine cadastrée mais "non bâti" sur relevé de propriété

Ben04Ben Messages postés 2 Statut Membre -  
Ben04Ben Messages postés 2 Statut Membre -

Bonjour,

Je suis en prospection pour acquérir une ruine sur un terrain agricole isolé pour habitation principale.

Sur Géoportail (calque cadastre) : Bâti avec contour et remplissage en violet

Sur Cadastre.gouv.fr : Bâti avec remplissage en Orange

Sur le relevé de propriété des impôts fonciers : Je ne vois pas le bâti...

Pouvez-vous m'indiquer si il y a la possibilité que cette ruine soit re-constructible, habitable ?

A savoir que le bâti existant a encore la charpente (en très mauvais état), les quatre murs et que le RNU s'applique sur cette commune.

Merci pour vos retours.

Benjamin

1 réponse

  1. Ben04Ben Messages postés 2 Statut Membre
     

    Bonjour,

    Erreur de ma part.

    Sur le relevé de propriété, il y a bien une ligne pour le bâti (ce n'est pas très clair...), mais est-ce que ça vaut pour la reconstruction ?

    Comment être sûr ?

    Merci

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