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Recherche du propriétaire d'un tracteur

sissi2003 Messages postés 9 Date d'inscription mardi 15 mars 2005 Statut Membre Dernière intervention 30 avril 2014 - 30 avril 2014 à 14:52
 juan730 - 3 mai 2014 à 09:20
Bonjour,

J'ai une question un peu difficile.

Il y a de ça quelques années, mon père a hérité en autre d'un tracteur.... qu'il n'a jamais eu ainsi que d'autres choses. Sans accusé personne, il semblerait qu'il ait été volé par un membre de notre famille!

N'ayant jamais eu les papiers d'immatriculation entre les main, nous ne connaissons pas sa plaque d'immatriculation. Une année après la succession, le notaire qui s'est occupé de la succession a reçu une lettre demandant à mon père sa signature afin d'autorité cette personne à immatriculer le tracteur à son nom. Ce qu'il a refusé bien sur!

Depuis, nous le voyons sur un tracteur sans plaque d'immatriculation, nous pensons savoir où il le range mais nous n'avons aucun moyen pour affirmer que c'est bien celui là même s'il y a de grande chance.
D'après les voisins, il n'ose pas aller en ville. Je pense que ce n'est pas pour rien...

Récemment, il a dis à mon père que le tracteur il ne l'aura jamais et qu'il était au nom de son fils! Vrai ou pas je ne sais pas!

Je voudrais savoir comment on pourrait faire pour récupérer ce tracteur. Si le tracteur est au nom de son fils cela signifie qu'ils ont falsifié la signature de mon père et c'est très grave. Par contre il est peut être toujours immatriculé au nom de mon grand oncle et ce serait peut être plus facile en lui demandant de justifier de ses papiers via la police.

Quelles solutions existe t-il si il y a eu falsification ou "juste" vol?

Merci d'avance

1 réponse

Réponse 1 / 1
juan730
3 mai 2014 à 09:20
Bonjour,
La seule solution consiste à vérifier sur l'acte notarié les références du tracteur (Marque/Modèle et surtout n° de série s'il n'était pas immatriculé) dont vous avez hérité.
A défaut, rapprochez vous du notaire qui doit vous communiquer les informations dont il a connaissance.
Cordlt
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