Mur de soutenement en limite de propriété
DesT2017
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Bonjour,
Je vais tenter de rester sur les fait, sans me perdre dans l’énervement.
Nous faisons actuellement construire. Le terrain naturel part en pente douce vers un muret de soutènement en pierre sèche, de 50cm appro, se trouvant après la limite séparative des propriétés.
notre voisin du bas, nous avait intimidé, en nous obligeant a refaire ce muret, puisque au dessus.
Nous voulions profiter de l'obligation de refaire ce mur, afin de niveler notre terrain, une fois les fondations faite, et ainsi rehausser mur de soutènement existant.
Si un professionnel passer par la, voici mes question:
- peux on agrandir le mur de soutènement existant? si oui de combien en hauteur?
- dois je faire obligatoirement une demande a la mairie, si je créer un mur de soutènement de plus de 2m, bien après les limites séparative, sur mon terrain?
- puis je utiliser n'importe qu'elle matériaux (betoflor, betoatlas...)? est ce que ces type de matériaux sont soumis au mème législation que du béton standard? (en sachant que le but est de faire un mur de soutènement végetalisable en escalier, afin de ne pas nuire au voisin, et rester dans la lois)
cdt,
Dest
Je vais tenter de rester sur les fait, sans me perdre dans l’énervement.
Nous faisons actuellement construire. Le terrain naturel part en pente douce vers un muret de soutènement en pierre sèche, de 50cm appro, se trouvant après la limite séparative des propriétés.
notre voisin du bas, nous avait intimidé, en nous obligeant a refaire ce muret, puisque au dessus.
Nous voulions profiter de l'obligation de refaire ce mur, afin de niveler notre terrain, une fois les fondations faite, et ainsi rehausser mur de soutènement existant.
Si un professionnel passer par la, voici mes question:
- peux on agrandir le mur de soutènement existant? si oui de combien en hauteur?
- dois je faire obligatoirement une demande a la mairie, si je créer un mur de soutènement de plus de 2m, bien après les limites séparative, sur mon terrain?
- puis je utiliser n'importe qu'elle matériaux (betoflor, betoatlas...)? est ce que ces type de matériaux sont soumis au mème législation que du béton standard? (en sachant que le but est de faire un mur de soutènement végetalisable en escalier, afin de ne pas nuire au voisin, et rester dans la lois)
cdt,
Dest
A voir également:
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3 réponses
"se trouvant après la limite séparative des propriétés. "
Le mur de soutènement appartient au propriétaire du terrain, donc au vue de vos explications le muret ce trouve bien sur le terrain du voisin ?
Si c'est le cas vous n'avez pas a intervenir.
Par contre si vous voulez le refaire et le rehausser pour aplanir votre terrain, il faudra une autorisation écrite , voir acte chez le notaire, pour éviter tous litige dans le futur.
Le mur ne vous appartiendras pas !!!!!
A méditer:
Les écrits restent, les paroles s'envolent.
Le mur de soutènement appartient au propriétaire du terrain, donc au vue de vos explications le muret ce trouve bien sur le terrain du voisin ?
Si c'est le cas vous n'avez pas a intervenir.
Par contre si vous voulez le refaire et le rehausser pour aplanir votre terrain, il faudra une autorisation écrite , voir acte chez le notaire, pour éviter tous litige dans le futur.
Le mur ne vous appartiendras pas !!!!!
A méditer:
Les écrits restent, les paroles s'envolent.
Bonsoir,
pouvez vous préciser ? vous parlez d'un muret se trouvant après la limite (vers chez vous ? ) de combien ?
pouvez vous préciser ? vous parlez d'un muret se trouvant après la limite (vers chez vous ? ) de combien ?