Personne heberge à titre gratuit

titidu54 - 2 janv. 2016 à 13:38
flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022 - 4 janv. 2016 à 00:10
Bonjour,
j heberge mon neveu à titre gratuit à compter du premier janvier 2016 qu'elles sont les démarches 1 faire cela va t il augmenter ma taxe d'habitation merci

5 réponses

doris33 Messages postés 43388 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 3 mai 2024 16 552
2 janv. 2016 à 13:43
Bonjour,

votre neveu est-il déjà chez vous depuis le 01 01 2016, si oui, ses revenus 2015 seront pris en compte pour le calcul de votre TH 2016.

S'il arrive après le 01 01 2016, cela ne changera pas votre TH 2016.

Cordialement
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Pour vous répondre : quel est votre revenu fiscal de référence sur les revenus de 2014 ?
Quel est celui du neveu ?
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merci d avance pour moi 45000 mon neveu 15000 e hé vous remercie par avance
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A priori, votre TH n'augmentera pas puisque vous ne semblez pas remplir les conditions pour avoir une réduction d'office.
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merci beaucoup pour vos recherches même un samedi soir vous êtes génial félicitations
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flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022 15 039
4 janv. 2016 à 00:10
Bonsoir

La taxe est par principe sans reduction.
ensuite il est tenu compte du revenu fiscal de référence en fonction du nombre de parts si est dans le bareme permettant une reduction dit plafonnement en fonction du revenu.
avec 45000 €, il faut plus de 3 parts pour en beneficier.
si entre 1 et 3 parts et 45000 € de revenu fiscal, la taxe ne beneficie pas de plafonnement donc pas de reduction : elle est donc plein pot.

Qu'il y ai d'autres personnes sous le toit ou non, la taxe reste au maximum
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kasom Messages postés 32173 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 12 mai 2024 8 801
3 janv. 2016 à 22:23
bonsoir william 049

je ne comprends pas la logique entre une non augmentation et les conditions pour une non réduction

bref votre réponse est incompréhensible ( comme de très nombreuses autres d'ailleurs )
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