Décompte charges : tantièmes sur charges générales
Résolu
frans
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andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Dans une copropriété de 37 lots, Je souhaiterais savoir pourquoi le poste "charges
générales" peut avoir plusieurs bases au niveau des tantièmes.
Par ex : apurement charges au 30/9/15 je constate des bases tantièmes différentes aux "charges générales" pour un même budget à répartir.
Et sur un appel pour travaux de nouveau, la base tantième est différente.
Merci si vous pouvez m'apporter un éclairage.
C'est la première fois que je découvre votre site et que je me permets de poser une
question ?
Cordialement
Dans une copropriété de 37 lots, Je souhaiterais savoir pourquoi le poste "charges
générales" peut avoir plusieurs bases au niveau des tantièmes.
Par ex : apurement charges au 30/9/15 je constate des bases tantièmes différentes aux "charges générales" pour un même budget à répartir.
Et sur un appel pour travaux de nouveau, la base tantième est différente.
Merci si vous pouvez m'apporter un éclairage.
C'est la première fois que je découvre votre site et que je me permets de poser une
question ?
Cordialement
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2 réponses
En dehors des cas très exceptionnels où il peut y avoir un changement suite à une modification du règlement de copropriété (vente d'une partie commune qui devient un lot privatif par exemple) ou d'une décision de justice ce n'est effectivement pas normal.
La première chose à faire est de vous tourner vers le syndic afin d'avoir ses explications...
La première chose à faire est de vous tourner vers le syndic afin d'avoir ses explications...
Bonsoir,
je constate des bases tantièmes différentes aux "charges générales" pour un même budget à répartir.
Mais si c'est normal ! Les charges générales portent sur l'ensemble des tantièmes, mais lorsque vous possédez des lots autres que le lot principal, vous n'êtes pas assujettis à la même clé de répartition. Je prends en exemple un copropriétaire qui possède un appartement, une cave et un garage. L'assurance bâtiment sera répartie entre l'ensemble des tantièmes vous appartenant. Les charges concernant la cave ne seront pas forcément réparties de la même manière s'il s'agit d'une réparation concernant uniquement le sous- sol. Quant au garage il aura des charges spécifiques qui n'atteindront pas la totalité des tantièmes de propriété.
Vous compulsez votre règlement de copropriété et vous aurez une réponse précise à vos inquiétudes !
Cdlt.
je constate des bases tantièmes différentes aux "charges générales" pour un même budget à répartir.
Mais si c'est normal ! Les charges générales portent sur l'ensemble des tantièmes, mais lorsque vous possédez des lots autres que le lot principal, vous n'êtes pas assujettis à la même clé de répartition. Je prends en exemple un copropriétaire qui possède un appartement, une cave et un garage. L'assurance bâtiment sera répartie entre l'ensemble des tantièmes vous appartenant. Les charges concernant la cave ne seront pas forcément réparties de la même manière s'il s'agit d'une réparation concernant uniquement le sous- sol. Quant au garage il aura des charges spécifiques qui n'atteindront pas la totalité des tantièmes de propriété.
Vous compulsez votre règlement de copropriété et vous aurez une réponse précise à vos inquiétudes !
Cdlt.
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