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Construire une piscine

valerieag Messages postés 1 Date d'inscription mardi 11 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 11 août 2015 - Modifié par Strumpfette le 11/08/2015 à 18:43
Josh Randall Messages postés 26523 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 15 mai 2024 - 16 août 2015 à 12:36
Bonjour*

je voudrais faire construire une piscine enterrée sur une parcelle constructible en zone "carte communale" mais le terrain est bordé par un petit cours d'eau. A combien de mètres puis-je la construire de ce cours d'eau ? merci pour vos réponses

1 réponse

Réponse 1 / 1
Josh Randall Messages postés 26523 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 15 mai 2024 8 207
16 août 2015 à 12:36
Bonjour

Il faut voir ce que prévoit la carte commune en matière d'implantation.
Note bien que la construction de la piscine est soumis à autorisation administrative (déclaration préalable pour une surface de moins de 100 m²)
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