Assainissement non collectif

nicodorian Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 1 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 1 mai 2015 - 1 mai 2015 à 09:50
 dd - 1 mai 2015 à 18:24
Bonjour,
Je viens d'acheter une maison ,construite en 2009, en janvier 2015 . La vérification de l'assainissement a été effectuée avant la vente . Pas de problème particulier, juste une remarque sur les eaux pluviales qui conseille de dévier le drain pluvial qui se dirige vers les tranchées d'épandage. Seulement, après deux mois d'occupation des lieux, on s'est rendu compte que tout l'épandage est à refaire car les eaux usées ne s'évacuent pas. Un professionnel nous à confirmer la chose, celui même qui a effectué l'installation. L'ancien propriétaire était au courant puisqu'il avait appelé l'entrepreneur deux ans après la réalisation des travaux. Bien entendu, l'ancien propriétaire ne nous a pas mis au courant et avait pris soin d'évacuer le trop plein des eaux usées lors de nos visites. Quels peuvent être nos recours? Le montant des travaux avoisinant les 5000 euros. Pouvons nous nous retourner contre l'ancien propriétaire? la SPANC? L'entrepreneur?
Merci d'avance pour vos réponses

1 réponse

"Le montant des travaux avoisinant les 5000 euros. Pouvons nous nous retourner contre l'ancien propriétaire?"=>OUI pour vice caché.

"le SPANC? " => toujours difficile mais si c'est eux qui on fait le diagnostique vous pouvez les interpeller.
Si vous faite les travaux, il faudra les contacter pour être sur qu votre installation sera "conforme a leur cahier des charge".

"L'entrepreneur? " => comme je suppose que vous attaqué ancien propriétaire pour vice caché, c'est à lui de se débrouiller avec lui, pour vous refaire une installation conforme comme indiqué sur l'acte de vente
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nicodorian Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 1 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 1 mai 2015
Modifié par nicodorian le 1/05/2015 à 11:44
bonjour merci de votre réponse. Non nous n'attaquons pas l'ancien propriétaire. En effet puisque la SPANC a donné un avis positif, on pense que ca ne peut pas passer en vice caché. On veut pas attaquer pour attaquer si on avait eu connaissance du problème avant la vente on aurait acheté la maison qaund même en négociant le prix. Seulement financièrement il nous est difficile de faire les travaux maintenant. Ce qui est marrant c'est que la personne du Spanc qui est venu à notre demande il y a quelques semaines est la même qui a fait le rapport juste avant la vente sans rien noter de particulier. Et c'est lui maintenant qui nous dit qu'on doit faire des travaux. Avons nous été négligeant ou trop naif au moment de l'achat ou avons nous été laisés? voir les deux je ne sais pas
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dd > nicodorian Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 1 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 1 mai 2015
1 mai 2015 à 18:24
"on pense que ça ne peut pas passer en vice caché"

Oui puisque vous dite:
"Un professionnel nous à confirmer la chose, celui même qui a effectué l'installation. L'ancien propriétaire était au courant puisqu'il avait appelé l'entrepreneur deux ans après la réalisation des travaux."
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