Assainissement non collectif
nicodorian
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dd - 1 mai 2015 à 18:24
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A voir également:
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- Jurisprudence chauffage collectif - Guide
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1 réponse
"Le montant des travaux avoisinant les 5000 euros. Pouvons nous nous retourner contre l'ancien propriétaire?"=>OUI pour vice caché.
"le SPANC? " => toujours difficile mais si c'est eux qui on fait le diagnostique vous pouvez les interpeller.
Si vous faite les travaux, il faudra les contacter pour être sur qu votre installation sera "conforme a leur cahier des charge".
"L'entrepreneur? " => comme je suppose que vous attaqué ancien propriétaire pour vice caché, c'est à lui de se débrouiller avec lui, pour vous refaire une installation conforme comme indiqué sur l'acte de vente
"le SPANC? " => toujours difficile mais si c'est eux qui on fait le diagnostique vous pouvez les interpeller.
Si vous faite les travaux, il faudra les contacter pour être sur qu votre installation sera "conforme a leur cahier des charge".
"L'entrepreneur? " => comme je suppose que vous attaqué ancien propriétaire pour vice caché, c'est à lui de se débrouiller avec lui, pour vous refaire une installation conforme comme indiqué sur l'acte de vente
Modifié par nicodorian le 1/05/2015 à 11:44
1 mai 2015 à 18:24
Oui puisque vous dite:
"Un professionnel nous à confirmer la chose, celui même qui a effectué l'installation. L'ancien propriétaire était au courant puisqu'il avait appelé l'entrepreneur deux ans après la réalisation des travaux."