Assainissement non collectif
nicodorian
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1 mai 2015 à 09:50
dd - 1 mai 2015 à 18:24
dd - 1 mai 2015 à 18:24
Bonjour,
Je viens d'acheter une maison ,construite en 2009, en janvier 2015 . La vérification de l'assainissement a été effectuée avant la vente . Pas de problème particulier, juste une remarque sur les eaux pluviales qui conseille de dévier le drain pluvial qui se dirige vers les tranchées d'épandage. Seulement, après deux mois d'occupation des lieux, on s'est rendu compte que tout l'épandage est à refaire car les eaux usées ne s'évacuent pas. Un professionnel nous à confirmer la chose, celui même qui a effectué l'installation. L'ancien propriétaire était au courant puisqu'il avait appelé l'entrepreneur deux ans après la réalisation des travaux. Bien entendu, l'ancien propriétaire ne nous a pas mis au courant et avait pris soin d'évacuer le trop plein des eaux usées lors de nos visites. Quels peuvent être nos recours? Le montant des travaux avoisinant les 5000 euros. Pouvons nous nous retourner contre l'ancien propriétaire? la SPANC? L'entrepreneur?
Merci d'avance pour vos réponses
Je viens d'acheter une maison ,construite en 2009, en janvier 2015 . La vérification de l'assainissement a été effectuée avant la vente . Pas de problème particulier, juste une remarque sur les eaux pluviales qui conseille de dévier le drain pluvial qui se dirige vers les tranchées d'épandage. Seulement, après deux mois d'occupation des lieux, on s'est rendu compte que tout l'épandage est à refaire car les eaux usées ne s'évacuent pas. Un professionnel nous à confirmer la chose, celui même qui a effectué l'installation. L'ancien propriétaire était au courant puisqu'il avait appelé l'entrepreneur deux ans après la réalisation des travaux. Bien entendu, l'ancien propriétaire ne nous a pas mis au courant et avait pris soin d'évacuer le trop plein des eaux usées lors de nos visites. Quels peuvent être nos recours? Le montant des travaux avoisinant les 5000 euros. Pouvons nous nous retourner contre l'ancien propriétaire? la SPANC? L'entrepreneur?
Merci d'avance pour vos réponses
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1 réponse
"Le montant des travaux avoisinant les 5000 euros. Pouvons nous nous retourner contre l'ancien propriétaire?"=>OUI pour vice caché.
"le SPANC? " => toujours difficile mais si c'est eux qui on fait le diagnostique vous pouvez les interpeller.
Si vous faite les travaux, il faudra les contacter pour être sur qu votre installation sera "conforme a leur cahier des charge".
"L'entrepreneur? " => comme je suppose que vous attaqué ancien propriétaire pour vice caché, c'est à lui de se débrouiller avec lui, pour vous refaire une installation conforme comme indiqué sur l'acte de vente
"le SPANC? " => toujours difficile mais si c'est eux qui on fait le diagnostique vous pouvez les interpeller.
Si vous faite les travaux, il faudra les contacter pour être sur qu votre installation sera "conforme a leur cahier des charge".
"L'entrepreneur? " => comme je suppose que vous attaqué ancien propriétaire pour vice caché, c'est à lui de se débrouiller avec lui, pour vous refaire une installation conforme comme indiqué sur l'acte de vente
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Modifié par nicodorian le 1/05/2015 à 11:44
1 mai 2015 à 18:24
Oui puisque vous dite:
"Un professionnel nous à confirmer la chose, celui même qui a effectué l'installation. L'ancien propriétaire était au courant puisqu'il avait appelé l'entrepreneur deux ans après la réalisation des travaux."