Sujet Précédent Sujet Suivant

Chemin Communal

edouard37 Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 19 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 19 avril 2015 - 19 avril 2015 à 15:43
edouard37 Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 19 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 19 avril 2015 - 19 avril 2015 à 16:14
Bonjour , j ai un chemin communal derriere chez moi , une personne de ma commune promene son chien minimum 2x par jour , je lui ai demandé à plusieurs reprises de ramasser les dejections de son chien , je ne vous fait pas de dessins comme c est agreable de marcher dedans , a t il une obligation , y a t il un decret ? merci de vos reponses , cdlt

2 réponses

Réponse 1 / 2
Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 641
Modifié par Enka1 le 19/04/2015 à 15:47
Bonjour,

Voir avec le maire de la commune.

Donnez lui en petit exemple de ce que font certains maires:
http://www.phalempin.fr/nos-amis-a-4-pattes.scat.htm

Entre chien et loup ... Attention au loup ....
0
Réponse 2 / 2
edouard37 Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 19 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 19 avril 2015
19 avril 2015 à 16:14
merci je vais m en occuper
0

Discussions similaires

chemin communal clôturé par un particulier
slovaquemayar -
BmV -

17 réponses
Chemin communal fermé par un portail
So -
rambouillet41 -

2 réponses
Qui prend la décision de fermer le chemin ?
petoune59 -
Josh Randall -

4 réponses
Demande d'entretien d'un chemin communal
Nicolas -
titeuf -

2 réponses
chemin communal
crisno -
djivi34 -

3 réponses