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andre78fr
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vendredi 13 mai 2011
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23 mars 2015 à 17:31
23 mars 2015 à 17:31
Bonsoir,
Non ce n'est pas normal et ce n'est pas ainsi que fonctionne une copropriété. Si les jardins sont des parties communes, c'est à la copropriété d'assumer les dépenses selon les tantièmes généraux à moins que le règlement de copropriété ne prévoit quelque chose de différent ("l'entretien et les travaux des jardins sont à la charge des lots qui bénéficient de la jouissance....").
Ni le syndic, ni le CS ne peuvent s'amuser à inventer des répartitions comme ça semble être le cas ici et il faut les rappeler à l'ordre...
Non ce n'est pas normal et ce n'est pas ainsi que fonctionne une copropriété. Si les jardins sont des parties communes, c'est à la copropriété d'assumer les dépenses selon les tantièmes généraux à moins que le règlement de copropriété ne prévoit quelque chose de différent ("l'entretien et les travaux des jardins sont à la charge des lots qui bénéficient de la jouissance....").
Ni le syndic, ni le CS ne peuvent s'amuser à inventer des répartitions comme ça semble être le cas ici et il faut les rappeler à l'ordre...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
26 mars 2015 à 16:02
Pour compléter ma question du 23 mars, sur le règlement de copropriété il est noté que les propriétaires (jouissance privative) des jardins devront en assurer l'entretien et particulièrement remplacer les arbustes qui périraient.
Dans notre cas les cyprès sont verts mais ils ont 50 ans pour certains
Le mot entretien dans le règlement donne-t-il le droit à la copropriété de nous imposer ces travaux avec cette répartition.
Je vous remercie pour votre réponse
Twin