entretien d'un chemin rural Résolu

Question

Bonjour, 
je netoie un chemin rural et j'aimerai savoir quelle largeure je dois respecter.ce chemin va d'une voie communal a une autre

dd · Answer

Voir avec le maire.
Vous ne devez empiéter sur des terrain privé, voir bornage ou propriétaire des terrain privé.
Si il y a des arbres le long du chemin, qui sont propriété de la commune, il faut l'autorisation de la mairie pour l'abattage. 
Attention si vous abattez un arbre sur un terrain privé vous aurais des poursuites.

voyageur · Answer

merci pour votre reponse.sur ce chemin rural je ne coupe que les ronces et les branches qui genent la circulation.suis je obliger d'avoir l'autorisation de la mairie.je ne touche pas au terrain privé ni a quelque plantations ou construction.je suis professionnel dans le tourisme equestre et ce chemin m'est utile pour mon travail. en fait je ne fais qu'un entretien.je pense que rien ne peut m'empecher d'assurer a la fois l'entretien et la securitée des utisateurs que nous representons mais deux avis vallent mieux qu'un...qe'en pensez vous?

Enka1 · Answer

Bonsoir, 

Les mairies ne sont pas tenues de faire l' entretien des chemins ruraux, sauf quand elle l' on déjà assuré.

Les riverains, eux, peuvent le faire sans problème ni même besoin d' autorisation. 

Donc, vous faites bien et cela ne peut que le mettre en valeur, puisque 
c' est juste du nettoyage de ronces et mauvaises herbes ou rejets.

Entretien d'un chemin rural

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