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Charges d'escalier

JCN675 - 2 janv. 2015 à 12:14
mpmp93 Messages postés 6648 Date d'inscription mercredi 13 avril 2011 Statut Membre Dernière intervention 28 septembre 2015 - 2 janv. 2015 à 12:54
Bonjour,
Comment calculer les millièmes pour l'entretien des escaliers (R+3) lorsque l'immeuble n'est pas desservi par un ascenseur?
Je ne trouve aucun texte précis sur le sujet.

1 réponse

Réponse 1 / 1
mpmp93 Messages postés 6648 Date d'inscription mercredi 13 avril 2011 Statut Membre Dernière intervention 28 septembre 2015 899
2 janv. 2015 à 12:54
Bonjour,

Tout est écrit dans le règlement de copropriété. Si rien n'est indiqué concernant l'escalier, c'est partie communes donc à charge de chaque copro au prorata de ses millièmes. Point barre.

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