Fermer un chemin
sw78800
Messages postés
2
Statut
Membre
-
dd -
dd -
Bonjour,
J'habite dans un petit passages qui appartient a ses résident, récemment j'ai eu des problèmes diverse de vandalisme et autre qui persiste , et moi et mes voisins on n'est d'accord pour faire fermé le passage via une barrière ou autres, alors ma question c'est si c'est bien possible et quelle sont les procédure a effectuer ,nous savons que d'après le contrat on n'a le droit, mais je sais pas comment faire.
merci cordialement.
J'habite dans un petit passages qui appartient a ses résident, récemment j'ai eu des problèmes diverse de vandalisme et autre qui persiste , et moi et mes voisins on n'est d'accord pour faire fermé le passage via une barrière ou autres, alors ma question c'est si c'est bien possible et quelle sont les procédure a effectuer ,nous savons que d'après le contrat on n'a le droit, mais je sais pas comment faire.
merci cordialement.
A voir également:
- Fermer un chemin
- Comment fermer un compte titre ordinaire crédit agricole - Forum compte bancaire
- Chemin communal fermé par un particulier - Forum Immobilier
- Fermer un hangar ouvert - Forum Immobilier
- Portail sur chemin en indivision - Forum Immobilier
- Mettre un portail sur un chemin rural - Forum copropriété