Fermer un chemin
sw78800
Messages postés
2
Date d'inscription
mardi 1 avril 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
14 mai 2015
-
1 avril 2014 à 21:25
dd - 2 avril 2014 à 12:15
dd - 2 avril 2014 à 12:15
Bonjour,
J'habite dans un petit passages qui appartient a ses résident, récemment j'ai eu des problèmes diverse de vandalisme et autre qui persiste , et moi et mes voisins on n'est d'accord pour faire fermé le passage via une barrière ou autres, alors ma question c'est si c'est bien possible et quelle sont les procédure a effectuer ,nous savons que d'après le contrat on n'a le droit, mais je sais pas comment faire.
merci cordialement.
J'habite dans un petit passages qui appartient a ses résident, récemment j'ai eu des problèmes diverse de vandalisme et autre qui persiste , et moi et mes voisins on n'est d'accord pour faire fermé le passage via une barrière ou autres, alors ma question c'est si c'est bien possible et quelle sont les procédure a effectuer ,nous savons que d'après le contrat on n'a le droit, mais je sais pas comment faire.
merci cordialement.
A voir également:
- Fermer un chemin
- Chemin privatif commun à plusieurs propriétaires - Forum Voisinage
- Peut on fermer un préau ✓ - Forum Construire une maison
- Chemin mitoyen - Forum Immobilier
- Comment fermer un compte titre ordinaire crédit agricole - Forum compte bancaire
- Faire goudronner un chemin communal - Forum Immobilier