Fermer un chemin
sw78800
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Bonjour,
J'habite dans un petit passages qui appartient a ses résident, récemment j'ai eu des problèmes diverse de vandalisme et autre qui persiste , et moi et mes voisins on n'est d'accord pour faire fermé le passage via une barrière ou autres, alors ma question c'est si c'est bien possible et quelle sont les procédure a effectuer ,nous savons que d'après le contrat on n'a le droit, mais je sais pas comment faire.
merci cordialement.
J'habite dans un petit passages qui appartient a ses résident, récemment j'ai eu des problèmes diverse de vandalisme et autre qui persiste , et moi et mes voisins on n'est d'accord pour faire fermé le passage via une barrière ou autres, alors ma question c'est si c'est bien possible et quelle sont les procédure a effectuer ,nous savons que d'après le contrat on n'a le droit, mais je sais pas comment faire.
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