Vice Caché : Sous sol régulièrement inondé

Question

Bonjour, 

Voilà mon cas :

J'ai acheté une maison en janvier dernier. Lors des 2 visites en octobre 2011, le sous-sol était sec, sans problème. Idem lors de la dernière visite au moment de la signature en janvier.
En Février-Mars, suite à une forte pluie, j'ai constaté dans le sous-sol une flaque d'eau, venant de la jonction dalle-mur. J'ai demandé à l'ancien propriétaire s'il était au courant, il m'a répondu : "Oui, quand il pleut, il peut y avoir une flaque d'eau, c'est du au fait que la dalle n'est pas étanche, et que l'eau remonte..."

Suite aux dernières semaines et aux fortes pluies, mon sous-sol est donc régulièrement inondé. Je parle en dizaine de litres d'eau. Et pas en terme "quelques flaques".

Ayant fait venir un entrepreneur, il m'annonce que les travaux sont estimés à 10000-12000 euro.

L'ancien propriétaire était clairement conscient de ce défaut, invisible lors des visites (il faisait beau), et ne nous ayant jamais prévenu avant ou pendant la vente, s'agit-il d'un vice caché?

Et question subsidiaire : n'ayant pas de protection juridique (quelle erreur...), dois-je m'attendre à des frais d'avocat élevés ?

Je vous remercie pour toute réponse...

Cordialement

lorenzodidier · Accepted Answer

Pour moi, c'est un vice caché. Si, en ayant connaissance de ce défaut, vous n'auriez pas acheté la maison, alors vous pouvez considèrer qu'on vous a trompé, et que c'est bien un vice caché. Je crois que vous pourriez obtenir une annulation de la vente, ou à défaut une remise importante a posteriori sur le prix d'achat. Quant aux frais juridiques, ils seront peut-être élevés; mais, sachant que vous aurez besoin de l'avis d'un expert (payant lui aussi) qui pourra établir de façon certaine que ce problème d'inondation de votre sous-sol ne date pas d'hier et était forcément connu pas l'ancien propriétaire qui aurait dû vous en parler AVANT la vente, vous pourrez obtenir sans problème une condamnation de cette personne, ainsi que des dommages intérêts et une somme qui compensera vos frais de justice. Bon courage.

Ulyssesourd · Answer

Bonjour

L'eau provient, je dis bien, EXACTEMENT, d'où ? D'une fissure dans la dalle ou d'une fissure dans le mur ? Ou cela aprovient de la dalle toit terrasse dont elle appuie sur le mur de la cave ? est qu'il a un conduit d'eau derrere le mur ? etc...

La maison est situé dans un endroit ou il y a un cours d'eau à proximité, ou bien si le terrain est en pente vers la maison ? Etc...

Car avant de parler de vice caché, il faut voir comment est constitué l'extérieur de la maison (=environnement).  

Et l'eavcuation de la pluie se fait comment ? Car un fond de puits d'eaux pluviales dont le fond doit être toujours plus bas que les les fondations de la maison. avez vous regardé ce puits lors de vos visites? 

Si vous dites "l'eau remonte" QUAND il pleut BEAUCOUP il s'agit bien un probleme de drainage d'eau mais ce ne peut pas être un vice caché sur la structure de la maison. Il faut faire très attention avant de parler de vice caché donc accuser le vendeur de mensonge. Car s'il peut prouver que vous l'aviez accusé à tord (même si votre expert a eu tort) il pourra vous demander réparation en retour. Il y a beaucoup de maisons qui ont des remontées d'eau dans la cave.

Dans un premier temps vous pourrez creuser un puit perdu et vous mettez une pompe de relevage en attendant.

Bon courage.

EvilRedfield · Answer

Bonjour,

Alors :

L'eau provient de plusieurs endroits :
- Particulierement de la jonction dalle-mur (soit au pied du mur) et ce, de plusieurs murs différents.
- Mais aussi de la dalle en elle même (de l'eau se trouve sous le carrelage de l'espace buanderie, très mal posé par ailleurs, car certains carreaux sonnent creux = espace entre la dalle et le carrelage)
- et je le suppose, de certaines parties de la dalle non étanche, car il y a parfois des flaques, mais sans chemin d'eau visible.

Le terrain est plat. Il est en pente plus loin, mais va en descendant et non en montant.

Aucun point d'eau à proximité.

J'ai effectivement un puit avec une pompe, mais utilisé pour collecter l'eau de la descente de garage et la renvoyer dans les egouts. Pour que cela soit efficace, il faudrait 10 puis partout dans le sous sol, car l'eau vient des 4 murs...

Après, comment appeler cela si ce n'est un vice : de l'eau rentre depuis un moment dans le sous-sol. Qu'elle que soit la cause, ce n'était pas visible lors des visites. A moins d'etre venu un jour de pluie... Surtout que le vendeur était au courant, mais ne nous en a jamais informé...

Vice Caché : Sous sol régulièrement inondé

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