Chemin d exploitation
boubadu83
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kasom Messages postés 32157 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 - 15 août 2013 à 12:37
kasom Messages postés 32157 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 3 mai 2024 - 15 août 2013 à 12:37
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2 réponses
boubadu83
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29 décembre 2013
15 août 2013 à 12:10
15 août 2013 à 12:10
aussi; puis je demander un dedommagement pour le passage et les evantuel travaux sur le chemin ou je n aurai aucune chance de gagner? ( en supposant toujours que c est bien un chemin d exploitation ) doit il le prouver lui ( que est un chemin d exploitation) . Ce renseignement est il disponible en mairie?
Merci a vous.
Merci a vous.
kasom
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15 août 2013 à 12:37
15 août 2013 à 12:37
bonjour
Vous avez déjà eu des réponses, vous aviez rdv avec le service urbanisme il me semble
quel a été le résultat ??
voyez aussi le géomètre expert qui a fait le découpage du terrain
Vous avez déjà eu des réponses, vous aviez rdv avec le service urbanisme il me semble
quel a été le résultat ??
voyez aussi le géomètre expert qui a fait le découpage du terrain