Chemin mitoyen

soha2008 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 2 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 2 juillet 2013 - Modifié par BmV le 2/07/2013 à 13:16
GERDAN Messages postés 2370 Date d'inscription mercredi 26 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 février 2021 - 2 juil. 2013 à 12:42
Bonjour,

l'accès à ma maison se fait par un chemin mitoyen avec mon voisin. Ce chemin est très étroit, tout juste le passage d'une voiture. J'envisage de faire des travaux dans ma maison et je souhaite élargir ce chemin de mon côté, mais mon voisin y semble opposé. Quels recours puis je avoir?

2 réponses

bern29 Messages postés 5074 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 décembre 2024 2 341
2 juil. 2013 à 11:52
bjr,
qu'entendez vous par mitoyen ?
Est ce un chemin en indivis, une servitude de passage ?
0
Qui est ou sont les propriétaires ?
0