Inaptitude

Résolu
campagn Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 19 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 19 juin 2013 - 19 juin 2013 à 11:59
campagn Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 19 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 19 juin 2013 - 19 juin 2013 à 15:34
Bonjour. Je souffre de problèmes lombaires depuis des années, j'ai été opéré d'une hernie discale L5S1 en 2009, (rabotée), j'ai donc encore cette hernie et un disque écrasé L4L5. En 2010 2011 j'ai fait une formation d'un an dans la céramique me vengeant de mon opération, à nouveau j'ai repris mon emploi, et deux ans après, les douleurs réapparaissant avec mon emploi, gestes répétitifs, usure des postures, j'ai eu un accident du travail. "Lumbago et point" ( qui est remonté dans les cervicales, épaule douloureuse et torticolis. Je suis resté trois mois et demi en arrêt aAT, j'ai essayé de reprendre avec deux jours de congés, puis le jour où j'aurais du y retourner, je n'ai pas pu. Donc on m'a mise en rechute.Trois semaines après je suis consolider avec séquelles ( j'ai en effet toujours les muscles du dos bloqués avec une tendinite de l'épaule, et douleurs lombaires. Je n'ai pu tenir avec peine qu'une journée de travail ( poste avec charges et souris, scotcheuses )juste pour attendre la visite de reprise le lendemain matin à laquelle j'ai été jugée inapte au poste de travail. J'ai vu le médecin conseil qui bien sûr, refuse la rechute en at et la maladie professionnelle... comme pour la plupart des gens.( a savoir que je ne me suis jamais mise en arrêt maladie, sauf lorsque ne pouvant plus mettre un pied devant l'autre j'ai du être opérée pendant mes congés!) je suis toujours allé travailler en trainant la patte, et oui faut être bête! Donc rechute refus, et au cours de ma deuxième visite d'inaptitude, je suis donc déclarée inapte, avec une attente de proposition de l'employeur, sachant que le poste à mi temps sera à 1 heure de route, pas possible pour moi, je suis reconnu RQTH depuis 2012, et on ne veut pas vendre notre maison. Je vais donc attendre le licenciement, je ne sais pas sur quoi ils vont se baser pour les calculs, vont-ils prendre en compte l'AT, ou bien juste pour motif personnel ? et que dois-je faire dans le deuxième cas ?
Merci d'avance

2 réponses

Arenablack Messages postés 828 Date d'inscription mercredi 31 décembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 22 mai 2022 293
Modifié par Arenablack le 19/06/2013 à 14:24
Bonjour

Vous avez droit de refuser sans que cela impute sur votre calcul à partir du moment ou le motif de refus n'est pas abusif, ce qui est le cas ici

Pour votre calcul il vont se baser sur une prime de licenciement de :

1/5 du salaire brut mensuel x le nombre d'année d'ancienneté(jusqu'a 10ans), le tout x2 vu que cela resulte d'un accident du travail

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Une indemnités compensatrice de préavis qui vu l'AT et votre RQTH sera plafonné à 3mois sans l'executer

+

Une indemnités compensatrice de congés payé


Vu qu'il s'agit d'un AT, le licenciement prend acte en date de celui ci et non à la fin du preavis, je vous conseil de vous inscrire à pole emploi le plus rapidement possible ou fois que celui ci est prononcé.
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