Sous Sol , limite de terrain et SD Plancher
alainesc
Messages postés
6
Date d'inscription
vendredi 29 mars 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
5 mai 2013
-
5 mai 2013 à 14:46
mattosss Messages postés 43 Date d'inscription mardi 30 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 mai 2013 - 6 mai 2013 à 20:30
mattosss Messages postés 43 Date d'inscription mardi 30 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 mai 2013 - 6 mai 2013 à 20:30
A voir également:
- Exhaussement de sol limite de propriété
- Mur en limite de propriété jurisprudence - Guide
- Limite alcool espagne - Guide
- Construction 3m limite propriété - Forum Voisinage
- Lettre demande de changement de sol hlm - Forum Louer un logement
- Culture agricole en limite de propriété ✓ - Forum Immobilier
1 réponse
mattosss
Messages postés
43
Date d'inscription
mardi 30 avril 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
16 mai 2013
5
6 mai 2013 à 20:30
6 mai 2013 à 20:30
Bonsoir,
si je lis bien ce que vous décrivez, selon moi le sous sol, s'il se situe sous l'habitation, ne peut pas se situer dans la bande des 4 m.
L'emprise au sol = projection verticale de la construction, incluant les préaux mais sans compter les différents niveaux.
Cordialement,
si je lis bien ce que vous décrivez, selon moi le sous sol, s'il se situe sous l'habitation, ne peut pas se situer dans la bande des 4 m.
L'emprise au sol = projection verticale de la construction, incluant les préaux mais sans compter les différents niveaux.
Cordialement,