Sous Sol , limite de terrain et SD Plancher
alainesc
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mattosss Messages postés 43 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
mattosss Messages postés 43 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai un projet de villa avec garage en limite de terrain ( dans la bande des 4m seul sont autorisé les surfaces annexes= garage par exemple.) Je désire faire un sous sol complet sous la villa et le garage, qui donc , seront compté en SDPlancher puisque c'est la loi depuis le 1er mars 2012. Pour la partie du sous sol qui est sous le garage puis je la faire sans soucis ou comme le sous sol de cette partie sera dans les 4m suivant la limite de terrain cela risque t'il d'être refusé. Est ce que le sol sous est considéré comme une emprise au sol ou seulement la villa ?? Merci a vous !!!
J'ai un projet de villa avec garage en limite de terrain ( dans la bande des 4m seul sont autorisé les surfaces annexes= garage par exemple.) Je désire faire un sous sol complet sous la villa et le garage, qui donc , seront compté en SDPlancher puisque c'est la loi depuis le 1er mars 2012. Pour la partie du sous sol qui est sous le garage puis je la faire sans soucis ou comme le sous sol de cette partie sera dans les 4m suivant la limite de terrain cela risque t'il d'être refusé. Est ce que le sol sous est considéré comme une emprise au sol ou seulement la villa ?? Merci a vous !!!
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