Cloture
Résolu
zoz40
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zoz40 Messages postés 80 Statut Membre -
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Bonjour,
Je suis actuellement sur un projet construction maison neuve..
Le terrain se situe en bordure de foret..
Mon futur voisin loue 500 m² de la foret pour éléver des poules et des chevres..
Il a mis une cloture pourrie (tole, palettes, ferrailles à bêton etc) pour enfermer ces bêtes..
Seulement cette cloture est en limite de ma propriété et donc commune avec mon terrain..
Que puis je faire?
Puis je l'obliger à l'enlever?
merci d'avance
Je suis actuellement sur un projet construction maison neuve..
Le terrain se situe en bordure de foret..
Mon futur voisin loue 500 m² de la foret pour éléver des poules et des chevres..
Il a mis une cloture pourrie (tole, palettes, ferrailles à bêton etc) pour enfermer ces bêtes..
Seulement cette cloture est en limite de ma propriété et donc commune avec mon terrain..
Que puis je faire?
Puis je l'obliger à l'enlever?
merci d'avance
2 réponses
bonjour
Vous précisez bien " en limite de propriété, " donc chez lui ....vous ne pouvez rien faire
comme le terrain va être borné, si la cloture est mitoyenne ou sur votre terrain, vous pourrez lui demander de l'enlever
Vous précisez bien " en limite de propriété, " donc chez lui ....vous ne pouvez rien faire
comme le terrain va être borné, si la cloture est mitoyenne ou sur votre terrain, vous pourrez lui demander de l'enlever
Sa cloture est sur le terrain qu'il loue(hors de sa propriétée)..
En fait, ma propriétée et la sienne sommes en bordure de forêt qui appartient à une personne xxxx..
Il loue un bout de forêt qui est en bordure avec ma propriétée..
Il a grossièrement mis une cloture pour ces bêtes qui est sur ma limite..
merci
En fait, ma propriétée et la sienne sommes en bordure de forêt qui appartient à une personne xxxx..
Il loue un bout de forêt qui est en bordure avec ma propriétée..
Il a grossièrement mis une cloture pour ces bêtes qui est sur ma limite..
merci
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