Cloture

Résolu
zoz40 -  
Bonjour,

Je suis actuellement sur un projet construction maison neuve..
Le terrain se situe en bordure de foret..
Mon futur voisin loue 500 m² de la foret pour éléver des poules et des chevres..
Il a mis une cloture pourrie (tole, palettes, ferrailles à bêton etc) pour enfermer ces bêtes..
Seulement cette cloture est en limite de ma propriété et donc commune avec mon terrain..
Que puis je faire?
Puis je l'obliger à l'enlever?

merci d'avance

2 réponses

  • Votes
  • Date
  • Date décroissante
  1. kasom Modérateur
    bonjour

    Vous précisez bien " en limite de propriété, " donc chez lui ....vous ne pouvez rien faire

    comme le terrain va être borné, si la cloture est mitoyenne ou sur votre terrain, vous pourrez lui demander de l'enlever
    1. zoz40 Auteur
      Sa cloture est sur le terrain qu'il loue(hors de sa propriétée)..
      En fait, ma propriétée et la sienne sommes en bordure de forêt qui appartient à une personne xxxx..
      Il loue un bout de forêt qui est en bordure avec ma propriétée..
      Il a grossièrement mis une cloture pour ces bêtes qui est sur ma limite..

      merci
      1. kasom Modérateur
        si la clôture est sur votre limite, vous lui ferez déplacer
      2. zoz40 Auteur
        enfin à quelques cm...
      3. kasom Modérateur
        donc vous n'avez qu'à monter la votre
      4. zoz40 Auteur
        oui mais je serai obligé de mettre une cloture pleine(voir un mur).... pour pas voir sa cloture de merde à travers
      5. kasom Modérateur
        oui, chacun fait ce qu'il veut chez lui en fonction de ses moyens

    Discussions similaires

    dossier clôturé à la caf
    Renard

    2 réponses
    Paiement de facture après clôture de la succession
    Anouk

    9 réponses
    Dossier clôturé CAF changement de caisse et demande d'APL
    rodolphed

    2 réponses
    Clôture de compte CAF
    MelleLia

    9 réponses
    Problème cloture mitoyenne
    ynotna42b

    19 réponses