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Cloture

Résolu
zoz40 Messages postés 67 Date d'inscription mercredi 26 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 18 avril 2020 - 17 mars 2013 à 01:41
zoz40 Messages postés 67 Date d'inscription mercredi 26 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 18 avril 2020 - 18 mars 2013 à 14:35
Bonjour,

Je suis actuellement sur un projet construction maison neuve..
Le terrain se situe en bordure de foret..
Mon futur voisin loue 500 m² de la foret pour éléver des poules et des chevres..
Il a mis une cloture pourrie (tole, palettes, ferrailles à bêton etc) pour enfermer ces bêtes..
Seulement cette cloture est en limite de ma propriété et donc commune avec mon terrain..
Que puis je faire?
Puis je l'obliger à l'enlever?

merci d'avance

2 réponses

Réponse 1 / 2
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 832
17 mars 2013 à 10:03
bonjour

Vous précisez bien " en limite de propriété, " donc chez lui ....vous ne pouvez rien faire

comme le terrain va être borné, si la cloture est mitoyenne ou sur votre terrain, vous pourrez lui demander de l'enlever
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Réponse 2 / 2
zoz40 Messages postés 67 Date d'inscription mercredi 26 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 18 avril 2020 2
17 mars 2013 à 15:06
Sa cloture est sur le terrain qu'il loue(hors de sa propriétée)..
En fait, ma propriétée et la sienne sommes en bordure de forêt qui appartient à une personne xxxx..
Il loue un bout de forêt qui est en bordure avec ma propriétée..
Il a grossièrement mis une cloture pour ces bêtes qui est sur ma limite..

merci
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kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 832
17 mars 2013 à 16:32
si la clôture est sur votre limite, vous lui ferez déplacer
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zoz40 Messages postés 67 Date d'inscription mercredi 26 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 18 avril 2020 2
17 mars 2013 à 18:34
enfin à quelques cm...
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kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 832
17 mars 2013 à 19:00
donc vous n'avez qu'à monter la votre
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zoz40 Messages postés 67 Date d'inscription mercredi 26 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 18 avril 2020 2
17 mars 2013 à 22:51
oui mais je serai obligé de mettre une cloture pleine(voir un mur).... pour pas voir sa cloture de merde à travers
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kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 832
18 mars 2013 à 08:41
oui, chacun fait ce qu'il veut chez lui en fonction de ses moyens
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