Cloture

Résolu
zoz40 Messages postés 80 Statut Membre -  
zoz40 Messages postés 80 Statut Membre -
Bonjour,

Je suis actuellement sur un projet construction maison neuve..
Le terrain se situe en bordure de foret..
Mon futur voisin loue 500 m² de la foret pour éléver des poules et des chevres..
Il a mis une cloture pourrie (tole, palettes, ferrailles à bêton etc) pour enfermer ces bêtes..
Seulement cette cloture est en limite de ma propriété et donc commune avec mon terrain..
Que puis je faire?
Puis je l'obliger à l'enlever?

merci d'avance

2 réponses

  1.
    kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 920
     
    bonjour

    Vous précisez bien " en limite de propriété, " donc chez lui ....vous ne pouvez rien faire

    comme le terrain va être borné, si la cloture est mitoyenne ou sur votre terrain, vous pourrez lui demander de l'enlever
    0
  2. zoz40 Messages postés 80 Statut Membre 2
     
    Sa cloture est sur le terrain qu'il loue(hors de sa propriétée)..
    En fait, ma propriétée et la sienne sommes en bordure de forêt qui appartient à une personne xxxx..
    Il loue un bout de forêt qui est en bordure avec ma propriétée..
    Il a grossièrement mis une cloture pour ces bêtes qui est sur ma limite..

    merci
    0
    1. kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 920
       
      si la clôture est sur votre limite, vous lui ferez déplacer
      0
    2. zoz40 Messages postés 80 Statut Membre 2
       
      enfin à quelques cm...
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    3. kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 920
       
      donc vous n'avez qu'à monter la votre
      0
    4. zoz40 Messages postés 80 Statut Membre 2
       
      oui mais je serai obligé de mettre une cloture pleine(voir un mur).... pour pas voir sa cloture de merde à travers
      0
    5. kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 920
       
      oui, chacun fait ce qu'il veut chez lui en fonction de ses moyens
      0

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