Assainissement collectif
Gisclard
Messages postés
3
Date d'inscription
dimanche 3 mars 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
3 mars 2013
-
3 mars 2013 à 09:01
elricjean2 Messages postés 1557 Date d'inscription dimanche 13 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juin 2014 - 3 mars 2013 à 12:24
elricjean2 Messages postés 1557 Date d'inscription dimanche 13 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juin 2014 - 3 mars 2013 à 12:24
2 réponses
elricjean2
Messages postés
1557
Date d'inscription
dimanche 13 décembre 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
16 juin 2014
551
3 mars 2013 à 12:24
3 mars 2013 à 12:24
Je n'y connais pas grand chose mais en 30 secondes de recherches :
https://www.pap.fr/patrimoine/renover-ameliorer/tout-savoir-sur-lassainissement/a4851
http://www.ademe.fr/partenaires/boues/pages/f11.htm
vous y lirez toutes les réponses à vos questions, mais je vous confirme que le tout à l'égout n'est pas obligatoire dans les petites communes.
https://www.pap.fr/patrimoine/renover-ameliorer/tout-savoir-sur-lassainissement/a4851
http://www.ademe.fr/partenaires/boues/pages/f11.htm
vous y lirez toutes les réponses à vos questions, mais je vous confirme que le tout à l'égout n'est pas obligatoire dans les petites communes.
BmV
Messages postés
91532
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
4 janvier 2025
18 520
3 mars 2013 à 10:13
3 mars 2013 à 10:13
Non
Gisclard
Messages postés
3
Date d'inscription
dimanche 3 mars 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
3 mars 2013
3 mars 2013 à 10:53
3 mars 2013 à 10:53
Sur qu'elle loi appuyez vous votre réponse ?
Gisclard
Messages postés
3
Date d'inscription
dimanche 3 mars 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
3 mars 2013
Modifié par Gisclard le 3/03/2013 à 10:57
Modifié par Gisclard le 3/03/2013 à 10:57
Une enquête publique est elle obligatoire sur un projet d'assainissement collectif de 700 000 € ? Merci !
La législation juridique et financière évolue en permanence...