Assainissement collectif
Gisclard
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elricjean2 Messages postés 1557 Date d'inscription dimanche 13 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juin 2014 - 3 mars 2013 à 12:24
elricjean2 Messages postés 1557 Date d'inscription dimanche 13 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juin 2014 - 3 mars 2013 à 12:24
A voir également:
- Assainissement collectif
- Jurisprudence chauffage collectif - Guide
- Chauffage collectif date - Guide
- Chauffage semi collectif ✓ - Forum Immobilier
- Plus d'eau chaude locataire collectif ✓ - Forum Immobilier
- Société en nom collectif exemple - Guide
2 réponses
elricjean2
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3 mars 2013 à 12:24
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Je n'y connais pas grand chose mais en 30 secondes de recherches :
https://www.pap.fr/patrimoine/renover-ameliorer/tout-savoir-sur-lassainissement/a4851
http://www.ademe.fr/partenaires/boues/pages/f11.htm
vous y lirez toutes les réponses à vos questions, mais je vous confirme que le tout à l'égout n'est pas obligatoire dans les petites communes.
https://www.pap.fr/patrimoine/renover-ameliorer/tout-savoir-sur-lassainissement/a4851
http://www.ademe.fr/partenaires/boues/pages/f11.htm
vous y lirez toutes les réponses à vos questions, mais je vous confirme que le tout à l'égout n'est pas obligatoire dans les petites communes.
BmV
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3 mars 2013 à 10:13
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Gisclard
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3 mars 2013 à 10:53
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Sur qu'elle loi appuyez vous votre réponse ?
Gisclard
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Modifié par Gisclard le 3/03/2013 à 10:57
Modifié par Gisclard le 3/03/2013 à 10:57
Une enquête publique est elle obligatoire sur un projet d'assainissement collectif de 700 000 € ? Merci !
La législation juridique et financière évolue en permanence...