Se separer d un membre du CD d une associatio
kerumu1
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vendredi 30 mai 2008
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29 décembre 2015
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29 sept. 2012 à 11:05
Utilisateur anonyme - 29 sept. 2012 à 20:08
Utilisateur anonyme - 29 sept. 2012 à 20:08
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3 réponses
Utilisateur anonyme
29 sept. 2012 à 19:13
29 sept. 2012 à 19:13
Bonjour,
Qu'est-ce que vos statuts prévoient ?
L'essentiel du droit applicable aux associations se trouve dans les statuts ou un règlement intérieur.
Pour vous répondre précisément, il faudrait avoir connaissance des statuts.
Cordialement
Qu'est-ce que vos statuts prévoient ?
L'essentiel du droit applicable aux associations se trouve dans les statuts ou un règlement intérieur.
Pour vous répondre précisément, il faudrait avoir connaissance des statuts.
Cordialement
kerumu1
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vendredi 30 mai 2008
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29 décembre 2015
29 sept. 2012 à 19:36
29 sept. 2012 à 19:36
Bonsoir,
rien n 'est réelleemnt prévu dans les statuts.
Cordialement,
Muriel.
rien n 'est réelleemnt prévu dans les statuts.
Cordialement,
Muriel.
Utilisateur anonyme
29 sept. 2012 à 20:08
29 sept. 2012 à 20:08
Vous n'avez plus qu'à réunir une assemblée générale extraordinaire, modifier les statuts pour prévoir la révocation d'un membre du CD pour faute grave et révoquer l'intéressé.
Vous pourrez aussi remercier le rédacteur des statuts pour son incompétence. Quand on prévoit la nomination, on prévoit aussi la cessation de fonctions.
Cordialement
Vous pourrez aussi remercier le rédacteur des statuts pour son incompétence. Quand on prévoit la nomination, on prévoit aussi la cessation de fonctions.
Cordialement