non restitution d enfant je voue demnd Résolu

Question

Bonjour, 
voila je m occuppe de ma fille depuis dix ans alor que sa mere avait disparue et dechu de tout ces droit pour des fait grave connis sur l enfant elle et revenue quand el a apris que j avais eu la mailevain de ma curatrice renforcer en me disnt quel etait desoler pour se qu elle avait fait a notre fille elle ma fait signer un papier ou je disait que je lui laisser l autoriter parentale en me disant quel ne sans servirer jamais mais ele a pris notre fille et a disparue ces grace a ma fille qui a pu m envoyer des sms que je sais quel et partie dans un autre departement j ai un homme qui surveille ma fille avec l aide e sa mere j ai deposer plainte mais les gendarme a qui j ai expliquer la graviter de la situation ne vont rien surtout que je n arrive plus a joindre ma fille et que sa mere ignore mais appele sacher que j ai tres peur de se qui pourrait se passer pour ma fille si se nes pas deja fait alor si quelqu un pourraitm aider je lui en seait eternelement reconnaisant car j ai peur de faire une tres gros betise en reglant sa a ma maniere car la je perdrais tous alor svp aider moi pour m aider a recuperer ma fille svp

djell · Accepted Answer

bonsoir a toute les perssonne qui mon apporte leur aide j ai enpu recupere ma fille depuis le28aout cela fais plusieur mial que je laisse pour pouvoir vous le dire mais a chaque fois sa s enleve j espere que clui si va rester c etait pour vous remercier du fond du coeur pour votre aide qui ma aider a pas faire les nauvaise chose merci

sarah2012 · Answer

bonsoir djelloul,

Désolée mais je n'ai pas compris ce que vous vouliez dire par 
"j avais eu la mailevain de ma curatrice"

Le document que vous lui avez signé n'a aucune valeur, puisque la restitution des droits parentaux ne peut être obtenue que sur décision du juge :

Restitution des droits

Les père et mère doivent justifier de circonstances nouvelles et dans l'intérêt de l'enfant pour se voir restituer des droits relatifs à l'autorité parentale.

Ils ne peuvent saisir le juge qu'un an après la décision de retrait. L'enfant ne doit pas être placé en vue d'une adoption.

La restitution de l'autorité parentale peut être totale ou partielle.

https://www.service-public.fr#N1018D


j ai deposer plainte mais les gendarme a qui j ai expliquer la graviter de la situation ne vont rien 

Vous devriez retourner au commissariat avec votre jugement (où il est indiqué que la mère est déchue de son autorité parentale) et imprimer les articles de lois, qui vont suivre, pour leur montrer et leur demander de mener une enquête de flagrant délit comme ils y sont tenus par les articles 53 et 67 du code de procédure pénale (https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006575016/2008-02-20/ et https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006575099/2008-02-20/

Dites leur que la mère est entrain de commettre plusieurs délits pénaux qui sont punis par une peine d'emprisonnement :

Article 227-5

Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002

Le fait de refuser indûment de représenter un enfant mineur à la personne qui a le droit de le réclamer est puni d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende.

Article 227-7

(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)

   Le fait, par tout ascendant légitime, naturel ou adoptif, de soustraire un enfant mineur des mains de ceux qui exercent l'autorité parentale ou auxquels il a été confié ou chez qui il a sa résidence habituelle, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende.

Article 227-10
(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)

   Si la personne coupable des faits définis par les articles 227-5 et 227-7 a été déchue de l'autorité parentale, ces faits sont punis de trois ans d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende.

Je vous invite à vous rendre au commissariat accompagné d'un ami.
Au cas où les officiers de police ne voudraient pas réagir, votre ami pourra  témoigner de leurs passivités, auprès du procureur de la république en cas de besoin.

Bon courage

djelloull · Answer

je vous dit un grand merci je mis rend des demain avec un amie en sperant qu il vont enfin reagir car je nais vraiment plus aucun contact avec ma fille et je m inquiete pour elle j ai apris aussi que sont dossier scolaire avait etait transferer ou sa mere ces cacher alor que toute les ecole sont fermer je me demande comment elle a fait j ai telephoner a cette ecole et suis tonber sur une dame qui ma confirmer la chose et quand je lui et dmander comment sa se fesait que le dossier de ma fille etait la bas alor que l ecole ou etait ma fille etait fermer pour savoir comment il avait fait elle na pas voulue me repondre et quand je lui et dit que je passerais l lendmain ave le jugement elle ma dit que cetait pas possible car elle ne serait de retour que la semaine prochaine ces pour cela que je m inquiete beaucoup il se passe trop de chose bizarre vous prouver sa normale alor que aucune ecole nes encore ouverte pas moi merci quand meme je vait continuer a me battre pour sortir ma fille de la baset vous tiendrais au courant encore merci pour votre aide

sarah2012 · Answer

Je vous en prie djelloul

Je vous souhaite de retrouver votre fille très bientôt.

Pour l'école, vous devriez plutôt vous renseigner auprès des services de l'éducation, de votre ville et celle où votre fille est inscrite pour la rentrée.

Il est fort probable que la mère, leur ait présenté l'attestation que vous lui avez faite (alors qu'il ne devait accepté qu'un jugement). Cet acte dolosif a eu pour effet d'obtenir le certificat de radiation de l'ancienne école afin de l'inscrire à la nouvelle.

Merci de m'informer de la suite, au plaisir de vous relire.

sophiag · Answer

Bonjour
Votre histoire est bizarre car votre ex n'a aucun jugement et elle a pu inscrire votre fille à l'école ?
De plus, elle est déchue des droits parentaux, la police se doit d'aller récupérer votre fille, donc prenez la gendarmerie pour changer, faites vous accompagner par une personne qui pourra expliquer la situation sans émotion afin que les gendarmes comprennent leur obligation , tout en leur signifiant que si la mere a été déchue de ses droits, c'est qu'elle est un danger pour l'enfant et qu'à partir de la, ils engagent leur responsabilité.
Voyez aussi la brigades des mineurs , peut être seront t'ils réactifs.
Sinon, si vous savez ou elle réside, vous allez chercher votre fille et ce sera la meilleure manière de régler le problème, vous ne remettez plus votre fille à votre ex à partir de la.
Si votre ex veut la voir, vous pouvez demander à ce que ses visites se fassent dans un endroit médiatisés, cela veut dire qu'il y aura des personnes qui encadrent et elle ne peut sortir l'enfant de l'endroit ou elle la verra
Tenez nous au courant

djelloull · Answer

je sait qu elle na pas le droit mais la perssonne avec qui elle vie maitenant et connue dans le village ou il habite sa fait qu il laide dans ces demarchealor qu il nes pas au couraant de se qu il ces passer et la mere de ma fille et une tres grande manitulatrice et une tres bonne menteuse je tien aussi a vous dire qu elle a attendue que je ne soit plus sous curatrice renforcer 512 pour me faire signer se papier car j ai etait placer sus curatrice 512 car j etait facilement manipulable par des gens que je croyet gentil mais qui etait tous le contraire mon probleme ces que je fait trop confance au gens je ni peut rien je suis comme sa depius toujour et voila ou j en suis je doit aller demain avec des menbre de ma famille recuperer ma fille en esperant que cela se passe bien se que je toute fort car j ai telephoner au gendarme du village ou et ma fille je les et mis au courant pou le jugement en leur presisant bien que la mere avait etait dechu de l autoriter parentale de l hebergement et du droit de visite sa ni a rien fait comme je vous les dit la perssonne j ai qui et ma fille et connue dans sont village et apparament cela a plus d inportanse qu un jugement ou le bonneur d un enfant je ferait demain grand merci pour tout l aide que vous m apporter sa m aide a tenir le coup merci

bouby · Answer

Comme vous l'a dit sophiag, allez à la gendarmerie de ce village où est votre fille, avec un ami et montrez leur le jugement.
Si vous ne pouvez pas récupérer votre fille, portez plainte, allez au greffe du JAF au tribunal d'instance et demandez de téléphoner à la gendarmerie, prenez un avocat.

djelloull · Answer

bonsoir je nais toujour pas pu recuperer ma fille les gendarme du village ou et ma fille a qui j ai telephoner se matin non dit qu il na toujour pas recu ma plaint alor qu elle leur a etait faxer par l hotel de toulouse le 1 aout  alor il fallait que j ecrive au procureur de agen avec phocopie de la plainte et du jugement et qui falleit que j attende deux semaine pour une reponse et qund je leur et dit qu elle commaiter plusiuer delit du code penal il mon repondu qu il devait avoir une ordonnance du juge des affaire famillial pour que je recupere ma fille je ne voit pas le rapport  apparament  la mere de ma fille leur a dit que j etait violent ce qui et bien sur feaux et il lon cru sur parole alor que j ai un jugement qui trouve le contraire car si je m occupe de ma fille depuis l age de 3ans apres avoir eu enquete de l aghep et qu on na eu rien a me reprocher bien au contraire mais sa il ne veuleut rien savoir ilne se pose meme pas la question comment sa se fait que j ai tout les droit et ue sa mere en a etait dechu alor si je vais chercher a fille u elle et et que deja les gendarme sont contre moi se nais pas la peine et je n arrive toujour pas ajoindre ma fille ni moi ni aucun menbre de ma famille je ne sait pllus comment faire mon avocat ne rentre que la semaine prochaine si vous avait du mal a me croire je suis ret a vous fournir toute les preuve que vous vouler j espere recevoir une reponse qui m aidera a faire affancer les chose car je m inquiet de plus en plus merci a touset toute pour l aide que vous m apporter grand merci

bouby · Answer

Djelloull, retournez à l'hôtel de police de Toulouse avec l'ordonnance vous donnant l'autorité parentale et demandez leur de la faxer à la gendarmerie du lieu où est votre fille , redéposer une plainte à l'hôtel de police de Toulouse en leur demandant de la faxer en urgence au procureur d'Agen, (avec double à la gendarmerie) car vous craignez pour la vie de votre fille. Soignez accompagné par un ou une ami qui sera témoin.

Sinon, faites vous accompagner à la gendarmerie du lieu où est votre fille, présentez votre ordonnance et demandez leur de vous accompagner pour récupérer votre fille.

Courage, vous allez y arriver !

djelloull · Answer

merci pour votre aide mais ces justement la gendarmerie du village ou et ma fille et qui sont au courant pour le jugement et pour ma plainte qui refuse de m aconpagner chercher ma fille et que j ai eu au telephone e qui ne veulent rien faire et qui mon dit de ne pas venir il s oposse a un juement du juge au affaire familliale et ne veront rien il ne conprenne pas l urgence de la situation ar la mere de ma fille et en train de lui faire beaucoup de mal surtout mentalement car elle essaye de nous faire disparaitre moi et ma famille tous les gens avec qui elle a grandit de l esprit de ma fille  je ne sait plus comment men sortir et je men veut enormement de m avoir fait aussi  facilement manipuler pour e papier que j ai fait car ma fille souffre par ma faute mais il faut que je garde courage pour ma fille et faire tous mon possible pour qu elle revienne avec moi et tous faire pour me faire pardonner aupre de ma fille je ne laisserait jamais tonber marci a tous ce qui m apporte leur aide tres grand merci

laurentt · Answer

Bonjour,

N'y a t'il pas moyen de faire intervenir le procureur de la république rapidement  afin qu'il ordonne aux forces de l'ordre du village en question d'intervenir et de faire respecter le jugement ? 

Votre fille a 13 ans il me semble, elle vous a joint par SMS, elle ne vous a donc pas oublié et si ces messieurs acceptaient d'intervenir, elle pourrait leur dire qu'elle veut rentrer avec vous.

Je vous souhaite beaucoup de courage Djelloul

bouby · Answer

Djelloul, l'ordonnance vous confiant l'autorité parentale a-t-elle été prise par le JAF  du tribunal de grande instance de Toulouse ?
Si oui, aller au greffe du JAF avec votre ordonnance pour expliquer ce qui se passe  et demander comment agir au mieux et au plus vite pour récupérer votre fille.
Expliquez l'urgence compte tenu de la date prochaine de rentrée des classes.
Faites vous accompagner par un ou une ami qui pourra vous aider à expliquer la situation calmement, car vous risquez d'être débordé par l'émotion.

En même temps, retournez à l'hôtel de police de Toulouse, demandez une copie de votre plainte en expliquant que les gendarmes du village où est votre fille disent ne pas l'avoir reçue, demandez à être reçu par la brigade des mineurs et demandez une intervention en urgence.


Avant tout :
Vous aviez dit que vous alliez vous rendre dans ce village avec quelqu'un de votre famille, l'avez-vous fait ? 
Allez y avec une bonne photocopie de l'ordonnance du JAF vous confiant l'autorité parentale et l'original que vous gardez pour vous, l'original vous le montrez aux gendarmes mais vous ne le donnez pas.
Si vous ne pouvez pas récupérer votre fille, vous allez immédiatement à la gendarmerie et vous leur montrez l'ordonnance et insistez pour qu'ils vous accompagnent pour ramener votre fille chez vous. Il faut absolument que les gendarmes du village voient la plainte que vous avez déposée le 1er août à Toulouse et l'ordonnance du JAF et que vous soyez avec quelqu'un qui peut témoigner que vous leur avez montré et demander leur assistance.

bouby · Answer

Bonjour Djelloul, 

Une super bonne nouvelle, merci de nous en faire part.

Donc votre fille a pu reprendre l'école à côté de chez vous, comme vous le souhaitiez ?

Au final, la gendarmerie est-elle intervenue pour vous assister ?

Plein de bonheur à vous deux.

Non restitution d enfant je voue demnd

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