Entretien parties communes
soph32
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Paris... Messages postés 1646 Statut Membre -
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Bonjour,
dans une copropriété, les frais d'entretien sont divisés selon les tantiemes.
je voudrais savoir si, quand les coproprietaires s'affranchissent du ménage des parties communes eux memes (pas de société exterieure), la durée de prise en charge du ménage se fait aussi au prorata des tantiemes.
un exemple : coproprietaire A a plus de tantiemes que B. A doit il s'occuper du ménage pendant 10 mois par exemple et B pendant 8 mois ?
merci d'avance
dans une copropriété, les frais d'entretien sont divisés selon les tantiemes.
je voudrais savoir si, quand les coproprietaires s'affranchissent du ménage des parties communes eux memes (pas de société exterieure), la durée de prise en charge du ménage se fait aussi au prorata des tantiemes.
un exemple : coproprietaire A a plus de tantiemes que B. A doit il s'occuper du ménage pendant 10 mois par exemple et B pendant 8 mois ?
merci d'avance
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2 réponses
bonjour, là, on entre dans le bénévolat, donc il n'y a pas vraiment de règle, même si la logique des tantièmes pourrait être utilisée.
Dans ces cas là, c'est chacun à tour de rôle bien souvent, et bien sûr on ne paie rien du tout, ce qui peut faire une économie appréciable.
Dans ces cas là, c'est chacun à tour de rôle bien souvent, et bien sûr on ne paie rien du tout, ce qui peut faire une économie appréciable.
soph32
je vous remercie de votre réponse très utile.
La législation juridique et financière évolue en permanence...