refus de vider la fosse septique

Question

Bonjour, 
J'ai acheté une maison, il y a 4ans environ.Les vendeurs(des anciens agriculteurs) m'ont dit que la fosse avait été vidé par leur soin 2ans avant la vente(je n'ai donc pas de document officiel).Après mon achat et après beaucoup de travaux, j'ai donc loué cette petite maison pendant presque 2ans.Là, mes locataires mon donné leur préavis, et je leur ai  demandé de vider la fosse avant leur départ.Mais ils refusent cathégoriquement pretextant qu'ils ne sont pas resté longtemps (moins de 2ans) et qu'ils ne sont que deux.En théorie oui ils sont deux, sauf qu'ils ont enormenent d'amis qui sont constament chez "eux" et dorment chez "eux".Je doute que ces amis ne vont jamais aux toilettes et ne se douchent jamais.De plus pour completer la chose, ils possédent 2 énormes chiens avec pleins de poils, qu'ils douchent au moins 1fois par semaine.Je trouve normal qu'ils vident cette fosse, car j'ai un autre couple qui arrive juste après eux et je ne trouverai pas logique qu'ils arrivent avec une fosse pleine dechoses qu'ils ne leur appartiennent pas et avec des problemes car je suis sure qu'ils en auront.Bref ai-je donc le droit de les obliger à la vider cette fosse ou pas???Merci par avance de votre réponse

maylin27 · Answer

Bonjour,

une fosse se vide, en general, tous les 4/5 ans ( voir ce qu'indique le SPANC de la commune a ce sujet) : donc, vous ne pouvez obliger votre locataire a payer la totalité de la facture de la vidange pour moins de 2 ans d'occupation. 

Je trouve normal qu'ils vident cette fosse, car j'ai un autre couple qui arrive juste après eux et je ne trouverai pas logique qu'ils arrivent avec une fosse pleine dechoses qu'ils ne leur appartiennent pas

c'est bien de penser cela, mais vous semblez oublier que vos locataires actuels ont dans la fosse 2 années (d'après vos dires) de choses qui appartenaient a l'ancien agriculteur..... et vous trouver normal qu'ils paient pour cela ??? curieux comme raisonnement......

Au pire vous pouvez leur proposer la proratisation (vidange entre 180 et 200 euros/48 ou 60 mois x nombre de mois occupés.(selon contenance de la fosse et préconisation du spanc) et prendrez en charge la différence.
cordialement

severine60590 · Answer

Merci pour votre réponse.Oui effectivement dans mon texte je me contredis.Mais j'ai juste oublié de dire que les anciens propriétaires(les heritiers en faites)avaient fait vider la fosse mais qu'en fait leur papa qui vivait dans la maison est tombé très malade et depuis (a quelque jour pret)celui-ci est allé d'hopital en hopital et finalement n'est jamais rentré chez lui. Donc les seules choses qui se trouvent dans la fosse appartiennent à mes locataires,voilà la raison pour laquelle je réagissais ainsi.Mais je comprend votre réaction, car je l'aurais moi même eu en lisant ce texte.Malheureusement ce matin, j'ai vu mes locataire et je leur ai proposé de partager les frais.J'ai eu une réponse avec de jolis mots très chaleureux comme réponse.Donc en lisant votre réponse j'en conclu qu'ils ne sont pas obligés et qu'après leur depart si je veux que mes nouveaux locataires soient tranquille, c'est a moi de la vider?!?!?!Je ne trouve pas normal que le propriétaire ne puisse pas demander à chaque départ le vidange automatique de la fosse,car si chaque locataire ne reste que quelque année à chaque fois,et prend le prétexte de la courte durée et qu'il n'y a pas que lui qui l'ait remplit, alors qui doit la vider cette fosse?????Le propriétaire!!!!!!Attention je suis pas entreint de desser un procés aux locataires,je trouve juste que certaines choses ne sont pas logique pour moi!!!!!Mais je suis débutante dans ce domaine,donc il faut que j'apprenne!!!!!Merci pour votre gentillesse et votre réponse.Cordialement

Refus de vider la fosse septique

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