Servitude peut-elle évoluer
mikoli
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mikoli Messages postés 3 Statut Membre -
mikoli Messages postés 3 Statut Membre -
Bonjour,
Je viens d'acheter une maison avec un terrain sur le coté droit. Moi et mon voisin avons dû céder chaqu'un une moitié de bande de terrain.
Nos deux bandes de terrain mises ensemble font une servitude de passage pour donner accès à une petite forêt derrière nous, c'est une servitude de passage uniquement.
Cette servitude n'a pas été faite après mon achat de la maison, mais existait déjà avec les anciens propriétaires, et nous avons été informés par le notaire de son existance. Jusqu'ici pas de problèmes.
J'ai un autre voisin qui n'a rien à voir avec tout ça, qui rentre le soir après 18h et qui y gare systématiquement son gros 4x4 et les weekends, mais j'ai noté qu'il fait attention de se garer uniquement sur ma bande à moi...(mon autre voisin étant policier de métier..peut-être une explication).
L'ancien propriétaire cela ne le gênait pas qu'il s'y gare, moi non plus, à part les grosses traces de pneus sur ma bande de servitude. Mais bon, ce voisin aurait pu me demander la permission.
Ma question, si je continue à le laisser s'y garer, il y a-t-il un rsque que la servitude change de statut par exemple passant de simple servitude de passage à une servitude de passage ET stationnement?
Que me conseillez-vous, interdir ou laisser faire?
Merci
Je viens d'acheter une maison avec un terrain sur le coté droit. Moi et mon voisin avons dû céder chaqu'un une moitié de bande de terrain.
Nos deux bandes de terrain mises ensemble font une servitude de passage pour donner accès à une petite forêt derrière nous, c'est une servitude de passage uniquement.
Cette servitude n'a pas été faite après mon achat de la maison, mais existait déjà avec les anciens propriétaires, et nous avons été informés par le notaire de son existance. Jusqu'ici pas de problèmes.
J'ai un autre voisin qui n'a rien à voir avec tout ça, qui rentre le soir après 18h et qui y gare systématiquement son gros 4x4 et les weekends, mais j'ai noté qu'il fait attention de se garer uniquement sur ma bande à moi...(mon autre voisin étant policier de métier..peut-être une explication).
L'ancien propriétaire cela ne le gênait pas qu'il s'y gare, moi non plus, à part les grosses traces de pneus sur ma bande de servitude. Mais bon, ce voisin aurait pu me demander la permission.
Ma question, si je continue à le laisser s'y garer, il y a-t-il un rsque que la servitude change de statut par exemple passant de simple servitude de passage à une servitude de passage ET stationnement?
Que me conseillez-vous, interdir ou laisser faire?
Merci
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- Servitude compteur électrique - Forum Habitation
3 réponses
maintenant que j'y pense aussi: on a une assurance habitation (incendie, dégât des eaux, vol etc), si ça voiture est endommagée sur mon terrain puis-je avoir des problèmes avec mon assureur?
remerci
remerci