Sujet Précédent Sujet Suivant

Portail

arianne14 04 - 19 mars 2012 à 09:44
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 - 19 mars 2012 à 09:51
Bonjour,
je suis locataire le portail qui mène à la maison présente un réel danger qui est en cas d'accident qui est responsable

1 réponse

Réponse 1 / 1
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 732
19 mars 2012 à 09:51
Bonjour

Quel est le danger en question ?

Avez vous informé votre propriétaire de ce danger ?
0

Discussions similaires

Le PLU est-il opposable en matière de retrait de portail ?
Hollabn5 -
Hollabn5 -

28 réponses
Télécommande de portail dans une résidence avec syndic
Jscho -
Poisson92100 -

4 réponses
Installation de portails sur servitude
Noopy2022 -
Noopy2022 -

7 réponses
La mairie veut me faire demonter ma cloture
manuczo -
OUps -

11 réponses
Régle de retrait du portail à 5 m non mentionée dans le PLU
Myabe -
BmV -

30 réponses