Conduit cheminée et limite propriete
Résolu
zen
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29 janv. 2012 à 07:13
aie mac Messages postés 5184 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 - 31 janv. 2012 à 08:02
aie mac Messages postés 5184 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 - 31 janv. 2012 à 08:02
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aie mac
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29 janv. 2012 à 09:16
29 janv. 2012 à 09:16
bonjour
tel que décrit, votre toit empiète sur la propriété du voisin, lequel serait en droit de vous le faire supprimer; sauf servitude de père de famille, si les fonds proviennent de la même main.
le conduit ne peut dépasser sur votre propriété si c'est votre toit qui empiète sur la sienne; son conduit, qui est je pense vertical, est donc sur son tènement.
c'est bien possible; tout dépend de sa hauteur.
mais sur une hauteur d'étage, comme cela semble être le cas, il est effectivement nécessaire d'élinguer.
il convient de se poser la question de l'origine du problème.
tel que vous l'exposez, cela ressemble à une surélévation de bâtiment (le vôtre) qui aurait nécessité celle des conduits de fumées du voisin dont la surélévation aurait empêché le tirage.
si tel est bien le cas, il vous appartient de maintenir la stabilité du conduit; il serait de plus prudent de supprimer la partie de toit en débord chez le voisin; vous lui présentez une occasion en or pour vous la faire supprimer une fois construite.
je vais refaire une toiture...sachant que celle-ci surplombe le voisin..
tel que décrit, votre toit empiète sur la propriété du voisin, lequel serait en droit de vous le faire supprimer; sauf servitude de père de famille, si les fonds proviennent de la même main.
et qu'il y a un conduit de cheminée qui est dans le mur du voisin et qui monte jusqu'à mon toit...ce conduit dépasse aussi sur ma propriété..
le conduit ne peut dépasser sur votre propriété si c'est votre toit qui empiète sur la sienne; son conduit, qui est je pense vertical, est donc sur son tènement.
quand je vais enlever la portion de mon toit de surplomb...ce conduit va se retrouver seul et risque de ne plus tenir?
c'est bien possible; tout dépend de sa hauteur.
mais sur une hauteur d'étage, comme cela semble être le cas, il est effectivement nécessaire d'élinguer.
comment procéder? dois-je demander au propriétaire de faire le néscéssaire pour le concerver ( s'il le souhaite) ou l'évacuer?..
il convient de se poser la question de l'origine du problème.
tel que vous l'exposez, cela ressemble à une surélévation de bâtiment (le vôtre) qui aurait nécessité celle des conduits de fumées du voisin dont la surélévation aurait empêché le tirage.
si tel est bien le cas, il vous appartient de maintenir la stabilité du conduit; il serait de plus prudent de supprimer la partie de toit en débord chez le voisin; vous lui présentez une occasion en or pour vous la faire supprimer une fois construite.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
29 janv. 2012 à 09:49
je vais rénover un batiment qui date...trés ancian ( existe sur map sarde), à ce batiment était accolé un autre batiment ( que les voisins succéssifs ont démolli à l'aide de gros engins de chantier...(les dimanches...pas d'entreprise)...donc je suis la nouvelle propriétaire voisine, et ce conduit se trouve dans le mur mitoyen..sauf que..mon cher voisin ne voulant pas entendre parler de cette mitoyenneté, et moi qui ne veut pas me battre au tribunal...j'ai fait le choix de lui céder tout ce mur puisque tel était son souhait pour signer le bornage ( que j'assure en totalité sans quémander quoi que ce soit)! donc cela ne me pose pas de probleme puisque je vais construire mon mur, ras en limite ( je n'en ai plus), et bien évidement mettre ma nouvelle toiture ras de la limite bien sur!pour être en règle tout naturellement!je ne demande rien à personne!!!sauf que, quand je vais raccourcir mo toit....et bien 5 à 10 cm de ce conduit de cheminée....empiete sur ma parcelle..et que sur toute la hauteur....il ne sera plus tenu par mon toit! à savoir que ce conduit ne sert en rien puisqu'il est sur le mur du voisin qui donne sur le jardin de celui-ci ( puisqu'ils on abatu leur batiment! qui existe toujours au cadastre entre autre)
mon but est de rénover ce batiment..et mon voisin qui avait fait une offre d'achat aussi...n'a pas eu! le but de mon voisin et de me nuire sur tous mes projets ( un dossier est au tribunal..et j'ai gain de cause..)....et cela fait 2 ans que je subie ces prétentions....je ne me suis encore jamais permise de demander quoi que ce soit!.....2 ans que je subie..
mais sachez que mon but est d'avancer malgré les batons dans mes roues.....j'ai tout eut droit..même tentative de préhemption via un conseiller ami de ce voisin.....
je suis de toute bonne consistance..sans prétention!
je ne surrélève pas mon batiment, il va rester dans le même esprit et je suis légèrement en fond su^perieur également
je ne sais pas si je suis claire...ce conduit ne sert à rien!c'est un reste de décombres , il ne m'appartient pas et va se retrouver dans le vide, une fois que je vais respecter toutes les lois vis à vis de mon voisin! tout simplement, se sera un conduit de 10 à 11 m peut être? droit sans rien autour....
merci