Problème de bornage
Résolu
rausym
-
BmV Messages postés 98623 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
BmV Messages postés 98623 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
j'aimerai avoir une réponse asser rapidement:
nous avons signer un compromis de vente pour une maison achetée il y à 19 ans , un de mes voisin m'apprend que notre haie planter depuis l'achat de ce bien et replantée à l'emplacement de la haie de l'ancien proprio ( celui qui nous a vendu la maison),était en partie chez lui; ce terrain n"était pas borné mais comme la haie existait nous ne nous sommes pas méfié. Comment et sur qui pouvons nous ,nous retourner pour règler ce problème; je m'inquiète auprès des nouveaux acquéreurs. Es ce auprès de l'ancien proprio ou du notaire? car pour nous c"est comme si nous volions l'acquéreur. Merci pour vos réponses.
j'aimerai avoir une réponse asser rapidement:
nous avons signer un compromis de vente pour une maison achetée il y à 19 ans , un de mes voisin m'apprend que notre haie planter depuis l'achat de ce bien et replantée à l'emplacement de la haie de l'ancien proprio ( celui qui nous a vendu la maison),était en partie chez lui; ce terrain n"était pas borné mais comme la haie existait nous ne nous sommes pas méfié. Comment et sur qui pouvons nous ,nous retourner pour règler ce problème; je m'inquiète auprès des nouveaux acquéreurs. Es ce auprès de l'ancien proprio ou du notaire? car pour nous c"est comme si nous volions l'acquéreur. Merci pour vos réponses.
2 réponses
Contacter un géomètre-expert qui seul pourra rétablir les limites cadastrales exactes sur le terrain.
En effet, même si au cadastre les dimensions et les contenances des terrains peuvent être tout à fait exactes, sur le terrain-même les limites physiques visibles peuvent avoir subi, volontairement ou non, des glissements au cours des années.
Peut se faire à frais partagés.
En effet, même si au cadastre les dimensions et les contenances des terrains peuvent être tout à fait exactes, sur le terrain-même les limites physiques visibles peuvent avoir subi, volontairement ou non, des glissements au cours des années.
Peut se faire à frais partagés.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je fait venir un géomètre en Février afin d'y voir plus clair.J'espère que ce problème de bornage ne va pas retarder la signature de l'acte définitif?