Construction d'un poulailler
julieagri
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julieagri -
julieagri -
Bonjour,
Voila j'ai un terrain non- constructible d'un hectare six, sur celui- ci se trouve un étang de 3000m2 que je vais louer tous les week end sur réservation ( enfin je l'espère) avec le statut d'auto- entrepreneur.
Sur le reste du terrain je veux créer un poulailler destiné à la vente (oeuf et volaille de cher) mais comment obtenir l'autorisation pour la construction d'un bâtiment et d'être raccordé à l'eau et l'edf. J'ai contacté différents service, notamment le service jurique de la chambre d'agriculture qui m'a dit que l'histoire n'était pas simple.
Que dans un premier temps il fallait que j'ai les poules, que je sois affilier à la MSA, que je demande à être reconnu comme exploitant agricole, puis ensuite déposer une demande de permis de construire pour un bâtiment. Ce n'est pas de tout dans l'ordre des choses, je devrait avoir des poules sans qu'il n'aient d'abris ni Electricité pour chauffer la pièce pour des poussins ni eau. Que faire y a t' il une possibilité de s'oposer à la décision du maire qui refuse car il pense que si il accepte ma demande d'autre feront la leurs et qu'il ne s'en sortirait pas. Y a t'il une personne qui est de véritable réponse qui pourrait m'éclairer.
Je veux juste avoir une activité agricole qui me fasse vivre, travailler pour moi, j'ai le terrain et aimerai en profiter.
Voila j'ai un terrain non- constructible d'un hectare six, sur celui- ci se trouve un étang de 3000m2 que je vais louer tous les week end sur réservation ( enfin je l'espère) avec le statut d'auto- entrepreneur.
Sur le reste du terrain je veux créer un poulailler destiné à la vente (oeuf et volaille de cher) mais comment obtenir l'autorisation pour la construction d'un bâtiment et d'être raccordé à l'eau et l'edf. J'ai contacté différents service, notamment le service jurique de la chambre d'agriculture qui m'a dit que l'histoire n'était pas simple.
Que dans un premier temps il fallait que j'ai les poules, que je sois affilier à la MSA, que je demande à être reconnu comme exploitant agricole, puis ensuite déposer une demande de permis de construire pour un bâtiment. Ce n'est pas de tout dans l'ordre des choses, je devrait avoir des poules sans qu'il n'aient d'abris ni Electricité pour chauffer la pièce pour des poussins ni eau. Que faire y a t' il une possibilité de s'oposer à la décision du maire qui refuse car il pense que si il accepte ma demande d'autre feront la leurs et qu'il ne s'en sortirait pas. Y a t'il une personne qui est de véritable réponse qui pourrait m'éclairer.
Je veux juste avoir une activité agricole qui me fasse vivre, travailler pour moi, j'ai le terrain et aimerai en profiter.
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8 réponses
c'est peut-être dans le mauvais ordre mais il y a eu tellement d'abus, que maintenant on fait comme ça. Autrefois, les gens venait avec deux chevaux, nous disaient, je fais un élevage puis construisaient leur maison et au final, il n'y avait plus de chevaux. C'est quoi votre terrain, un terrain en zone naturelle? ou en zone agricole? Car ce n'est pas la même chose.
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allez voir le service urbanisme de votre commune et regardez si votre terrain est en zone agricole ou en zone naturelle. Vous verrez ainsi ce que vous avez le droit de faire.
Il se trouve en zone agricole mais le maire refuse à ce que l'on fasse venir l'eau et l'électricité, l'histoire et quelque peu compliqué et tordu mais pour être exploitant agricole, il faut que l'activité ai démarré et que je dispose d'un certain nombre de volailles mais je ne peux avoir celles- ci sans abris et sans abris je ne faire la demande des raccordements car il faut qu'il alimente un bâtiment.
Le maire a t-il le droit de m'interdire de faire venir l'eau et l'électricité pour mon activité ?
Le maire a t-il le droit de m'interdire de faire venir l'eau et l'électricité pour mon activité ?
ce qui me parait bizarre c'est qu'en général on tique sur les habitations en zone agricole, et donc par conséquent on attend que l'activité soit bien installée pour autoriser une petite habitation pour le gardiennage par exemple. là ce sont des locaux destinés à l'activité, je ne comprends pas trop le refus.
Je pense que ça crainte vient du faite que jusqu'en bordure de terrain c'est à la charge de la mairie et de voir par la suite différentes personnes en faire aussi la demande.
Mais je me vois mal acheter plein de volaille pour bien démarrer l'activité et que ma demande soit refusé, cela me ferais perdre de l'argent.
Mon étang de pêche qui se trouve sur le même terrain lui par contre sera ouvert dès le mois de mars et étant considéré comme une exploitation agricole et l'activité démarrée je devrait pouvoir avoir le droit à ces raccordements mais le connaissant ça m'étonnerais bien et d'après ce que j'ai compris il n' y a aucun moyen de contester et d' avoir d'autres recours.
Mais je me vois mal acheter plein de volaille pour bien démarrer l'activité et que ma demande soit refusé, cela me ferais perdre de l'argent.
Mon étang de pêche qui se trouve sur le même terrain lui par contre sera ouvert dès le mois de mars et étant considéré comme une exploitation agricole et l'activité démarrée je devrait pouvoir avoir le droit à ces raccordements mais le connaissant ça m'étonnerais bien et d'après ce que j'ai compris il n' y a aucun moyen de contester et d' avoir d'autres recours.
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